Accords d'entreprise chez ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT
Les négociations entre la direction de ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR CONSULAIRE GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT
Siret : 81738914100018
Adresse : null
- Accord sur la période de référence des congés (2018-05-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'UTILISATION DU CDD A OBJET DEFINI (2018-06-12)
- UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES (2018-11-09)
- UN ACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2018-12-05)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-09-23)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/01/20 RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-07-24)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE (2020-04-01)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-12-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOUR (2020-01-30)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-01-30)
- UN ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE NEGOCIATION DU STATUT UNILATERAL DE L' EESC (2019-04-17)
- UN ACCORD RELATIF AUX DEPARTS POUR LES RETRAITES PROGRESSIVES (2019-04-17)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (2019-04-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-07-16)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-12-20)
- UN ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE (2019-07-05)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-11-20)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-12-11)
- UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2020-12-11)
- UN ACCORD RELATIF AU STATUT DES SALARIES (2021-08-31)
- UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-08-31)
- UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE (2022-09-27)
- UN ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2022-11-21)
- UN ACCORD DE METHODE (2023-02-17)