Accords d'entreprise chez SFAM ROANNE
Les négociations entre la direction de SFAM ROANNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SFAM ROANNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SFAM ROANNE
Siret : 82456239100022
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-10-26)
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017 (2017-12-19)
- Accord d’entreprise valant accord de substitution à l’accord sur l’aménagement du temps de travail B2S Roanne du 28 novembre 2016 (2017-10-26)
- Accord NAO 2017 (2017-12-19)
- NAO 2018 (2018-04-10)
- Accord de prorogation des mandats (2018-05-24)
- Accord d’entreprise relatif à l’application de la convention collective des Entreprises de courtage d’assurances et/ou de réassurances (2019-08-16)
- Accord d'entreprise portant sur l'embauche et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (2019-05-02)
- Accord en faveur de l’Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (2021-12-28)
- AVENANT PORTANT REVISION PARTIELLE DE « L’ACCORD VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION A L’ACCORD LC-FRANCE-ARMATIS-ROANNE DU 17 DECEMBRE 2005 ET DE REVISION A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SFAM ROANNE DU 16 OCTOBRE 2017 » (2021-12-28)
- Accord d'entreprise portant sur l'embauche et le maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap (2022-06-13)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE (2022-06-28)
- Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE) (2022-06-28)
- Accord d’entreprise portant sur l’embauche et le maintien dans l’emploi des personnes en situation de handicap du 13 juin 2022 (2022-06-13)
- Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE) (2022-06-28)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SFAM ROANNE (2022-10-10)
- PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL (2022-11-15)
- Négociations Annuelles Obligatoires SFAM Roanne 2022 (2023-01-18)