Accords d'entreprise chez TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE
Les négociations entre la direction de TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSPORT DU PAYS DE L'ETOILE
Siret : 83078607500010
Adresse : null
- Accord relatif à l'organisation du temps de travail (2018-02-15)
- Accord d'entreprise relatif à l'organisation des astreintes maintenance tramway (2018-02-15)
- Accord de méthode (2018-02-15)
- Accord 13eme mois (2018-02-15)
- Accord primes et indemnités (2018-02-15)
- Accord relatif à l'application du délai de carence pour l'octroi des compléments aux indemnités de sécurité sociale en cas de maladie (2018-02-15)
- Accord majoration de salaire pour ancienneté (2018-02-15)
- ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES 2018 (2018-10-02)
- Accord d'entreprise déroulement de carrière (2019-01-29)
- Accord d'entreprise NAO 2019 (2019-12-17)
- Accord portant sur l'égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes (2023-04-07)