Accords d'entreprise chez ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
Les négociations entre la direction de ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM
Siret : 86780133400063
Adresse : null
- un accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (2017-12-22)
- un accord relatif à la négociation annuelle pour 2018 (2017-12-29)
- un avenant n° 2 à l'accord du 14 juin 1999 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail (2017-12-26)
- un avenant n° 1 à l'accord du 26 janvier 2016 relatif à l'utilisation des véhicules de service dans le cadre des trajets domicile-travail (2017-12-26)
- un accord relatif à la reconnaissance de l'UES Atlantique-Habitations - MFLA (UES AH-MFLA) (2018-02-12)
- AVENANT 4 A L ACCORD D ENTREPRISE SUR L A.R.T.T. (2020-08-04)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2020-07-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NAO (2020-01-13)
- avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'application de la CCN du 26 septembre 2000 (2019-10-31)
- Accord relatif au versement prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dite "prime Macron" (2020-01-07)
- Avenant 3 à l'accord d'entreprise sur l'ATT (2020-03-27)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (2019-01-03)
- avenant n° 1 à l'accord d'entreprisedu 19 novembre 2015 sur la BDES (2019-05-28)
- Un Accord Collectif d'Entreprise instituant un Régime de Prévoyance Obligatoire, au sein de l'UES ATLANTIQUE HABITATIONS - MFLA (2020-11-12)
- Un Avenant n°1 relatif à l'Accord Collectif d'Entreprise du 26/01/2016, instituant un Régime de Frais de Santé Obligatoire, (2020-11-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (2020-12-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL ET DU NOMADISME (2021-12-06)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle du 22 décembre 2017 (2021-01-29)
- Accord d'entreprise relatif à la prime médaille du travail (2022-01-10)
- Accord d'entreprise dans le cadre des négociations annuelles obligatoires (2022-01-10)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (2022-02-07)
- Accord d'entreprise sur le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Dite « Prime Macron » (2022-03-18)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle (2022-06-30)
- Accord d'Entreprise relatif au régime des astreintes (2022-09-01)
- Avenant n° 5 instituant le forfait jour à l’accord collectif sur l’aménagement et la réduction du temps de travail en date du 14 juin 1999 (2022-12-15)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au régime des astreintes (2022-12-15)
- Avenant n°6 portant sur le forfait en jours à l'accord collectif sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 14 juin 1999 (2023-01-27)
Siret : 86780133400139
Adresse :