Accords d'entreprise chez LES CARS LEPAPE - INTER VAL
Les négociations entre la direction de LES CARS LEPAPE - INTER VAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES CARS LEPAPE - INTER VAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES CARS LEPAPE - INTER VAL
Siret : 90625025300026
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA PRIME DU 1/6 ème (2017-11-07)
- ACCORD RELATIF AUX INDEMNITES KILOMETRIQUES (2018-03-12)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-03-12)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 sur les rémunérations, la Durée et l'Organisation du Travail INTER VAL (2020-06-02)
- ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS INTERVAL (2020-06-30)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité Hommes Femmes (2019-11-06)
- avenant n°5 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail conclu le 8 décembre 1999 INTER VAL (2019-04-05)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 sur les rémunérations, la Durée et l'Organistation du Travail InterVal (2019-02-20)
- ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-03-26)
- ACCORD SUR LA PRISE DES CONGES PAYES PAR ROULEMENT (2018-11-26)
- accord sur la réduction de la durée des mandats des institutions représentatives du personnel INTERVAL (2019-03-08)
- ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE INTERVAL (2019-05-29)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 sur les rémunérations, la Durée et l'Organisation du Travail d'INTERVAL (2021-04-14)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE (2021-04-14)
- Accord NAO 2022 (2022-03-16)
- ACCORD EGALITE HOMMES ET FEMMES (2022-06-22)
- PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT MESURE PARTIELLES ET ANTICIPEES AU TITRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2023 (2022-09-20)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-05-16)