Accords d'entreprise chez ACI VILLEURBANNE
Les négociations entre la direction de ACI VILLEURBANNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ACI VILLEURBANNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ACI VILLEURBANNE
Siret : 97050717400013
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DU PROJET ACI 2023 (2019-07-24)
- ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION SALARIALE DU 13 MARS 2020 (2020-03-18)
- ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL A ACI VILLEURBANNE DU 27/11/2018 (2018-11-27)
- Accord de méthode relatif à la poursuite des missions de la commission paritaire ACI dans le cadre du projet "Avenir Collectif Industriel 2023" (2018-06-25)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE DU 9 MARS 2018 (2018-03-15)
- AVENANT N° 4 A L'ACCORD SIGNE LE 9 JUIN 2015 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SOINS DE SANTE AU PROFIT DES SALARIES DE LA STE ACI VILLEURBANNE (2020-06-17)