Accords d'entreprise chez SMOM - SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE
Les négociations entre la direction de SMOM - SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SMOM - SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SMOM - SOCIETE DE MECANIQUE ET D'OUTILLAGE MOTHAISE
Siret : 32361360400020
Adresse : null
- UN PROTOCOLE D'ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE 2018 (2018-07-04)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-06-12)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-06-12)
- UN ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE NOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME) (2020-10-21)
- UN ACCORD NAO 2021 (2021-06-24)
- UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 21/10/2020 SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE NOMME « ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI » (ARME) (2021-09-14)
- UN AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 21/10/2020 SUR LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE (2022-02-09)
- UN PROCES-VERBAL D’ACCORD LIE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-06-21)
- UN PROCES-VERBAL D’ACCORD LIE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-06-28)
- Un accord relatif à l'égalité professionnelle et à la suppression des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes (2023-07-21)
- Un avenant à l'accord collectif sur la mise en place du dispositif d'activité partielle spécifique nommé "Activité Réduite pour le Maintien en EMPLOI" (ARME) du 21/10/2020 (2023-09-26)