Accords d'entreprise chez MOMENTUM SERVICES LDT
Les négociations entre la direction de MOMENTUM SERVICES LDT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MOMENTUM SERVICES LDT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MOMENTUM SERVICES LDT
Siret : 43168943900013
Adresse : null
MOMENTUM SERVICES LDT
Siret : 43168943900039
Adresse : 43 Rue de Dunkerque 75010 Paris
- ACCORD D'ENTREPRISE - VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2019-08-22)
- PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2019 (2019-03-29)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (2019-03-14)
- ACCORD RELATIF AUX MESURES DE DETACHEMENT APPLICABLES AU SEIN DE MOMENTUM SERVICES LIMITED (2018-11-21)
- ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2020-02-27)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE SPECIFIQUE DENOMME "ACTIVE PARTIELLE DE LONGUE DUREE" (APLD) - (ARTICLE 53 DE LA LOI N° 2020-734 DU 17 JUIN 2020) (2020-12-17)
- ACCORD COLLECTIF TEMPORAIRE -PHASE 1- RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DU TRAVAIL POUR FAIRE FACE A L'IMPACT LIE A L'EPIDEMIE COVID 19 (2021-04-23)
- ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION DES ORGANISATIONS SYNDICALES ET DU CSE PAR UN PORTAIL D INFORMATIONS MIS A DISPOSITION ET LA MESSAGERIE ELECTRONIQUE (2021-06-09)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-08-17)
- PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2021 (2021-05-18)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2021-12-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'INTERESSEMENT SUPPLEMENTAIRE (2022-04-08)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2022-04-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INTEGRATION DE LA PRIME DE FONCTION DANS LE SALAIRE DE BASE (2023-02-09)
- PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (2023-02-09)
- PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT (2022-07-07)