Accords d'entreprise chez AHSD - ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
Les négociations entre la direction de AHSD - ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AHSD - ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AHSD - ASSOCIATION D HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE
Siret : 77557130000018
Adresse : null
- Avenant n°1 relatif à l'accord NAO 2020 - Prime COVID 19 (2020-09-10)
- Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique et des Représentants de Proximité (2019-08-27)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-12-12)
- Avenant 1 à l'accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social d'entreprise et des représentants de proximité au sein de l'Association d'Hygiène Sociale de Franche Comté (2021-10-22)
- Accord collectif d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2021 (2021-12-21)
- Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail (2022-03-04)
- Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place temporaire du travail de nuit au sein de l’entreprise adaptée « la Cuisine de Villersexel » de l’Association d’Hygiène Sociale de Franche-Comté (2022-10-10)
- Avenant 1 à l'accord collectif d'entreprise sur la Qualité de Vie au Travail au sein de l'Association d'Hygiène Sociale de Franche-Comté: Dispositions relatives à l'égalité professionnelle (2022-07-05)
- l’accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place d’une indemnité mensuelle de compensation temporaire pour les professionnels non bénéficiaires des dispositifs Laforcade (2022-12-20)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE FRANCHE COMTE (2023-09-29)