Accords d'entreprise chez ASCOMETAL LES DUNES S.A.S
Les négociations entre la direction de ASCOMETAL LES DUNES S.A.S et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASCOMETAL LES DUNES S.A.S précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASCOMETAL LES DUNES S.A.S
Siret : 83489490900029
Adresse : null
- Accord d'Entreprise ASCOMETAL LES DUNES relatif aux Astreintes Techniques (2019-09-27)
- Protocole d'Accord Préélectoral (2019-10-11)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LA PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE/DOUCHE DENOMMEE "PRIME HDD" CONCLU LE 27 OCTOBRE 2016 (2019-04-29)
- ACCORD SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD ET SON AVENANT SUR LE TRAVAIL EN QUATRE EQUIPES SUR UN CYCLE DE DIX-NEUF POSTES ET DEMI CONCLUS LE 27 JUILLET 1989 (2019-04-29)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LA ST ELOI CONCLU LE 4 NOVEMBRE 1991 (2019-04-29)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU CONSTAT DU PROTOCOLE DE DISCUSSION RELATIF AU PASSAGE DE LA PAIE A L'ACTE A LA PAIE LISSEE CONCLU LE 7 SEPTEMBRE 2006 (2019-04-29)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LES JOURS FERIES CONCLU LE 29 NOVEMBRE 1979 (2019-04-29)
- accord d'entreprise ASCOMETAL Les Dunes relatif aux astreintes techniques (2022-07-18)