Accords d'entreprise chez CONFISERIE DU NORD
Les négociations entre la direction de CONFISERIE DU NORD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CONFISERIE DU NORD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CONFISERIE DU NORD
Siret : 33438115900022
Adresse : null
- PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (2018-04-27)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION SUR LE PERIMETRE D’IMPLANTATION DU FUTUR CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS EN COURS (2019-10-04)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (2020-06-15)
- PROTOCOLE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (2019-05-09)
- Accord d'entreprise sur le fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques au sein de Confiserie du Nord (2020-02-10)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE (2021-05-20)
- Accord sur le temps de travail (2022-06-22)
- accord relatif à la mise en place d'un régime d'astreintes (2022-05-24)
- accord de méthode sur la révision des classifications (2022-04-06)
- ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION SUR LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE A ELIRE (2023-09-11)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023-08-25)