Accords d'entreprise chez GROUPE ESA - ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE
Les négociations entre la direction de GROUPE ESA - ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez GROUPE ESA - ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de GROUPE ESA - ASS GROUPE ECOLE SUPERIEURE AGRICULTURE
Siret : 34238263700011
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (2019-01-21)
- Mise en place du télétravail au sein du Groupe ESA (2021-06-29)
- DUREE ANNUELLE DU TEMPS DE TRAVAIL (2021-06-23)
- Accord d'entreprise sur la durée annuelle du temps de travail pour l'année 2022-2023 (2022-03-30)
- Accord sur l'égalité professionnelle Femmes - Hommes et l'équilibre vie professionnelle - vie personnelle (2022-11-30)
- Accord de méthode relatif à la négociation de l'accord d'entreprise sur le temps de travail du personnel enseignant salarié et sa comptabilisation (2022-12-21)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour le renouvellement en 2023 du CSE (2022-12-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT ET MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-03-13)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les rémunérations - Exercice 2023/2024 (2023-06-21)