Accord d'entreprise "ACCORD D ENTREPRISE sur les rdv annuels de collaboration, Entretien professionnel et Bilan des 6 ans" chez DEVRED

Accord D'ENTREPRISE DEVRED 1902

Rendez vous ANNUEL DE COLLABORATION

ENTRETIENS PROFESSIONNELS & BILAN DES 6 ANS

L’Entreprise DEVRED 1902, SAS, ayant son siège social au 4 rue Rougemont 75009 Paris, immatriculée sous le numéro 342 948 965 RCS Paris,

Représentée par Monsieur, Directeur des Opérations et du Capital Humain de la Société DEVRED 1902, en vertu des pouvoirs reçus à cet effet,

D’une part,

Et

Le Syndicat FO, représentatif au sein de la Société DEVRED 1902, représenté par Messieurs, Délégués Syndicaux, en vertu du mandat reçu à cet effet.

D’autre part.

Il a été convenu des dispositions suivantes :

Préambule.

La Direction Générale de l’Entreprise DEVRED, a toujours démontré son attachement au suivi individuel des collaborateurs et sa volonté qu’existe au sein des différents services et établissements de véritables rituels individuels permettant de dresser un bilan et perspective dans la tenue des missions et des attributions.

Cette volonté s’est traduite par la mise en place antérieurement à l’année 2011 d’une première forme d’Entretien Annuel, celui-ci ayant évolué dans sa forme et dans son fond pour l’exercice 2018, vers un Rendez-vous Annuel de Collaboration (RAC).

Afin que ces Rendez-vous Annuels de Collaboration puissent être établis sur un exercice écoulé, les partenaires sociaux ont établis que ces rendez-vous individuels fixés par les Managers soient opérés à année écoulée. Ainsi, à titre d’exemple les Rendez-vous Annuels de Collaboration de l’année 2018, se sont déroulés sur le 1^er quadrimestre de l’année 2019, les Rendez-vous Annuels de Collaboration de l’exercice 2019 devant être conduit sur le 1^er quadrimestre 2020.

La révision des Rendez-vous Annuels de Collaboration a permis d’affirmer plusieurs éléments structurant dans le modèle managérial souhaité par l’entreprise.

• La performance dans le poste résulte de la qualité et de l’efficacité de la collaboration :

Il est donc essentiel de pouvoir s’interroger sur l’efficacité de celle-ci, la construction d’un collectif fort et l’importance de partager une feuille de route professionnelle qui soit comprise et accepté par le Manager et le Collaborateur. L’échange autour d’une feuille de route professionnelle intègre pleinement l’accompagnement du collaborateur, sa formation et son évolution au différent stade de son parcours.

• L’analyse des chiffres et des actions correctives éventuelles à mettre en œuvre, se pilotent sur des séquences très courtes :

Pour être réactif et efficace, ce travail autour de la performance économique fait partie des rituels réguliers à conduire entre le Manager et chaque membre de son équipe. Il intervient donc sur une fréquence beaucoup plus rapprochée qu’un entretien professionnel annuel. L’analyse de la performance chiffrée peut être relue en fin d’année afin d’éclairer l’efficacité de la collaboration au sein de l’équipe et entre le Manager et le Collaborateur.

Sur l’année 2020, l’entretien professionnel (échange sur les perspectives d’évolution et projet professionnel, formation suivie, …) et le bilan à 6 ans ont été formalisés, sous forme d’une matrice auprès de l’ensemble des collaborateurs (CDI, CDD de plus de 6 mois et Alternants).

Il est convenu que ces 3 temps d’échanges soient planifiés de la façon suivante en adéquation avec notre secteur d’activité :

	Périodicité
Rendez-vous Annuel de Collaboration	Tous les ans depuis 2014
Entretien professionnel	Tous les 6 ans / entre 2014 et 2020
Bilan des 6 ans	Tous les 6 ans / 2020

Article 1. Rappel du contenu actuel des différents supports de l’accompagnement et de l’employabilité du collaborateur

1-1 le Rendez-vous Annuel de Collaboration (RAC).

Dans cet échange sont analysés et partagés les 3 axes principaux suivants :

La collaboration.

• En quoi la collaboration a été bénéfique, efficace, comment cela a été traduit dans les faits : les victoires, les réussites, les points de force, avec un regard croisé entre le collaborateur et son manager (est-ce que nous voyons la même chose)

• En quoi la collaboration n’a pas été efficace : sur quels points, quels enseignements, qu’est-ce qu’il aurait été nécessaire de faire, en quoi elle peut être améliorée… avec le regard croisé entre le collaborateur et son manager (est-ce que nous voyons la même chose)

• Quel bilan peut-on faire sur les objectifs passés.

Le développement du collaborateur.

• L’accompagnement du collaborateur et ses souhaits : comment souhaite-t-il être accompagné, quels sont ses projets professionnels, a-t-il d’autres talents qu’il voudrait mettre en œuvre.

• Les perspectives et les attentes du collaborateur, notamment en matière de formation et de professionnalisation.

Les objectifs sur les 12 prochains mois.

• Les objectifs professionnels

• Les souhaits d’évolution

1-2 L’entretien professionnel

Lors de cet échange, le manager peut aborder les perspectives d’évolution professionnelle du collaborateur :

• L’adaptabilité du poste de travail de son collaborateur et le maintien de son employabilité

• Les perspectives de mobilité, changement de fonction

• Le projet professionnel de son collaborateur

• Les besoins en formation et/ou accompagnement

Le manager doit, de plus, informer le collaborateur sur les dispositifs en formation professionnelle :

• Le CPF (Compte Personnel de Formation)

• La VAE et le Bilan de compétences

• Le conseil en évolution professionnelle (CEP).

Cet entretien professionnel donne lieu à la rédaction d’un document dont une copie est remise au salarié.

Chaque Manager, Responsable ou Directeur a la charge d’organiser cet entretien professionnel, et de fixer la date de rendez-vous. La convocation confirmant le lieu, la date et l’heure doit être formalisée par mail ou planifiée en magasin, une semaine avant le rdv.

Afin de préparer cet entretien, le Manager, Responsable ou Directeur, joint à la convocation, le document qui servira de trame pour l'entretien.

L'entretien doit avoir lieu pendant le temps de travail et dans les locaux de l'entreprise ou lieu approprié. Il est compté comme temps de travail effectif.

1-3 Le Bilan des 6 ans.

L’ordonnance n°2019-861 du 21 août 2019 visant à assurer la cohérence de diverses dispositions législatives avec la loi « Avenir professionnel » du 5 septembre 2018 a assoupli les règles liées à la justification de l’accomplissement des obligations par l’employeur. Ainsi, les entreprises qui emploient au moins 50 salariés peuvent choisir d’appliquer soit les critères issus de la loi du 5 mars 2014, soit les critères issus de la loi du 5 septembre 2018.

Si l’entreprise décide d’appliquer les règles issues de la loi du 5 mars 2014, le salarié doit avoir bénéficié des trois entretiens prévus ainsi que du bilan récapitulatif à 6 ans et de deux des trois mesures suivantes :

- avoir suivi une action de formation ;
- avoir acquis des éléments de certification par la formation ou par la Validation des acquis de l’expérience (VAE) ;
- avoir bénéficié d’une progression salariale ou professionnelle.

Si l’entreprise décide d’appliquer les règles issues de la loi du 5 septembre 2018 :

- le salarié doit avoir bénéficié des trois entretiens prévus ainsi que de l’état des lieux à 6 ans
- d’au moins une action de formation non obligatoire.

Toutefois, l’assouplissement introduit par l’ordonnance précitée l’est à titre transitoire et ne concerne que les entretiens et les bilans à 6 ans réalisés au cours de l’année 2020. A compter du 1er janvier 2021, seuls les critères de la loi du 5 septembre 2018 s’imposeront aux employeurs.

Le bilan des 6 ans est un bilan récapitulatif du parcours d’un collaborateur au terme d’une période de 6 ans à compter de sa date d’entrée dans l’Entreprise. Il retrace les éléments suivants :

• La tenue des entretiens professionnels réalisés

• Les formations suivies sur la période

• Les éventuelles certifications obtenues par le Collaborateur

• Les évolutions professionnelles et/ou salariales obtenues par le Collaborateur

Cet état des lieux donne lieu à la rédaction d’un document dont une copie est remise au salarié.

A l’identique de l’entretien professionnel, chaque Manager, Responsable ou Directeur a la charge d’organiser ce bilan des 6 ans, et de fixer la date de rendez-vous. La convocation confirmant le lieu, la date et l’heure doit être formalisée par mail ou planifiée en magasin, une semaine avant le rdv.

Afin de préparer cet entretien, le Manager, Responsable ou Directeur, joint à la convocation, le document qui servira de trame pour l'entretien.

L'entretien doit avoir lieu pendant le temps de travail et dans les locaux de l'entreprise ou lieu approprié. Il est compté comme temps de travail effectif.

Article 2 : Fréquence et organisation de ces Rendez-vous

Le Rendez-vous Annuel de Collaboration, les entretiens professionnels, le Bilan des 6 ans tels qu’établis à ce jour sont conduits pour l’ensemble des collaborateurs quelques soit leurs missions et leurs attributions, le type de contrat, et le statut.

2.1 Le Rendez-vous Annuel de Collaboration :

Périodicité : tous les ans

A l’exception de l’exercice 2019 pour le Rendez-vous Annuel de Collaboration dont la campagne des RAC qui avait démarrée en février 2020 a dû être interrompue en raison de la crise sanitaire et de 2 périodes de confinement, les entretiens professionnels sont tenus à exercice annuel échu.

Pour les Responsables, Responsables Adjoint et Directeurs de magasin, ainsi que pour l’ensemble des personnes rattachées aux Services Centraux, les campagnes de RAC de l’année N sont engagées du 1^er février et doivent être terminées au 15 avril au plus tard de l’année N+1.

Pour les équipes Magasins (Vendeurs, Vendeurs Manager, 1^er Vendeurs), les campagnes de RAC de l’année N sont engagées au 1^er mars et doivent être terminées au 30 avril au plus tard de l’année N+1.

La prise de rendez-vous et l’organisation du RAC est la charge de chaque Manager, Responsable ou Directeur qui doit impérativement organiser préalablement ces rencontres afin de répondre aux exigences du calendrier fixé.

Chaque Manager, Responsable ou Directeur, doit joindre à la confirmation de son rendez-vous un exemplaire vierge éventuellement dématérialisé du document à remplir et à valider avec le collaborateur. Le document est conjointement signé par le Manager, Responsable ou Directeur et le Collaborateur. Une copie lui est remis ou doit lui être accessible si celle-ci est dématérialisée.

Pour assurer le suivi de ces RAC, chaque Manager, Responsable ou Directeur doit remettre au service dédié de la Direction des Ressources Humaines au plus tard le 30 avril de chaque année le document dument rempli et signé sous forme papier ou par voie dématérialisée.

L'entretien doit avoir lieu pendant le temps de travail et dans les locaux de l'entreprise ou lieu approprié. Il est compté comme temps de travail effectif.

2.2 L’entretien professionnel et le Bilan des 6 ans :

Périodicité : tous les 6 ans

La prise de rendez-vous et l’organisation de ces 2 rdv est la charge de chaque Manager, Responsable ou Directeur qui doit impérativement organiser préalablement ces rencontres.

Chaque Manager, Responsable ou Directeur, doit joindre à la confirmation de son rendez-vous un exemplaire vierge éventuellement dématérialisé du document à remplir et à valider avec le collaborateur. Le document est conjointement signé par le Manager, Responsable ou Directeur et le Collaborateur. Une copie lui est remis ou doit lui être accessible si celle-ci est dématérialisée.

Pour assurer le suivi de ces entretiens professionnels et Bilan des 6 ans, chaque Manager, Responsable ou Directeur doit remettre au service dédié de la Direction des Ressources Humaines au plus tard le 15 Décembre 2020, le document dument rempli et signé sous forme papier ou par voie dématérialisée.

L'entretien professionnel et le Bilan des 6 ans doivent avoir lieu pendant le temps de travail et dans les locaux de l'entreprise. Il est compté comme temps de travail effectif.

Article 3. Evolution du schéma actuel des différents supports de l’accompagnement et de l’employabilité du collaborateur

Dans le cadre de l’évolution de l’organisation et des orientations stratégiques de l’Entreprise, il a été décidé de renforcer et de préciser le dispositif de ces temps d’échange avec les collaborateurs afin qu’ils puissent s’inscrire plus fortement dans la feuille de route commerciale et dans l’animation de l’ensemble des rendez-vous managériaux.

Les évolutions données sur le fond à l’actuel Rendez-vous Annuels de Collaboration (RAC) sont les suivantes :

1°) Un renforcement des aspects développement des compétences et parcours professionnel.

• Conserver la structure par questions

• Conserver la partie bilan année écoulé

• Renforcer la partie projets et perspectives : Des informations complémentaires sur les actions de développement mises en place (actions de formation, révision salariale, changement de statut, missions transverses, changement de statut, changement de poste)

2°) Une mise en évidence plus nette de l’évaluation des compétences exprimées dans le métier.

• Au regard croisé sur l’efficacité de la collaboration (ce que nous sommes capables de faire ensemble pour performer) est ajoutée une partie en lien avec les compétences que le collaborateur a été lui-même été en mesure d’exprimer dans son poste.

• Evolution : Une appréciation croisée /échange sur les 5 compétences clefs à mettre en œuvre pour performer dans le métier (lien avec le projet Métier). On part d’un référentiel de compétences métier dont la bonne mise en œuvre crée de la performance. Le collaborateur et le Manager se positionne par rapport à ce référentiel.

3°) Un entretien focalisé sur les éléments cœur de métier.

• Evolution : Suppression des questions « lien avec l’entreprise », qui apparaissent en doublon avec certaines autres questions (Projets et perspectives) ou en dehors du champ de l’entretien professionnel (ressort d’une enquête de climat social)

Les évolutions données sur l’entretien professionnel et sur le Bilan des 6 ans, nous gardons l’esprit du fond et de la forme actuels sous réserve d’évolution de la législation sociale.

La Direction Générale et les partenaires sociaux souhaitent définir les périodicités suivantes, selon trois supports distincts ci-joints en annexe et pouvant évoluer au regard de la législation sociale (entretiens professionnels) et de la stratégie d’Entreprise (RAC) pendant la durée de l’accord d’entreprise :

	Périodicité
Rendez-vous Annuel de Collaboration	Tous les ans
Entretien professionnel	Tous les 3 ans
Bilan de 6 ans	Tous les 6 ans

Article 4 : Modalités de suivi des RAC, Entretiens professionnels et Bilan des 6 ans

Au terme de chaque année, l’Entreprise présentera aux partenaires sociaux un bilan sur la réalisation de ces rendez-vous managériaux.

Ce bilan sera présenté tous les ans, au plus tard au CSE de Décembre et intégrera à minima les éléments et informations suivantes :

• Nombre de personnes éligibles aux RAC (tous collaborateurs en CDI par type de métier)

• Nombre de personnes éligibles aux entretiens professionnels sur la période écoulée (CDI, CDD de plus de 6 mois et Alternants)

• Nombre de personnes éligibles au bilan des 6 ans

• Nombre total de RAC réalisés

• Nombre total d’entretien professionnel réalisés

• Nombre total de bilan des 6 ans réalisés

Article 5 : Validité et Dénonciation.

Le présent accord est signé jusqu’en Décembre 2026.

L’accord pourra être dénoncé en totalité, par la Direction de l’Entreprise DEVRED ou la totalité des signataires, et selon les modalités suivantes :

Conformément à l’article L. 2261-10 du Code du travail, dès lors que l’Organisation Syndicale de salariés signataire de la présente convention perdrait la qualité d’organisation représentative, la dénonciation de la présente convention n’emporterait d’effets que si elle émane d’une ou plusieurs Organisations Syndicales de salariés représentatives dans l’entreprise ayant recueilli la majorité des suffrages exprimés au 1er tour des élections du comité social et économique.

La dénonciation sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception à chacune des autres parties signataires et déposée par la partie la plus diligente auprès des services de la DIRECCTE compétente et du secrétariat du Greffe du Conseil de Prud’hommes.

• Elle comportera obligatoirement une proposition de rédaction nouvelle et entraînera l’obligation pour toutes les parties signataires de se réunir le plus rapidement possible et au plus tard à l’issue d’un délai de préavis de trois mois suivant la réception de la lettre de dénonciation, en vue de déterminer le calendrier des négociations.

• Durant le délai de préavis susvisé, l’accord restera applicable sans aucun changement.

• Un nouvel accord pourra entrer en vigueur à l’issue des négociations, y compris avant l’expiration du délai de préavis. Ce document signé par les parties en présence, fera l’objet d’un dépôt dans les conditions légales et réglementaires en vigueur.

• Les dispositions du nouvel accord se substitueront intégralement à celles de l’accord dénoncé, avec pour prise d’effet, soit la date qui en aura été expressément convenue, soit à défaut, à partir du jour qui suivra son dépôt auprès du service compétent.

Article 6 : Reconduction

Les parties signataires conviennent de se réunir au plus tard 1 mois avant le terme du présent accord afin de convenir ou non de sa reconduction à l’identique ou avec des demandes de modifications. En cas de demandes de modifications, les parties signataires se réuniront afin d’engager le plus rapidement possible une négociation sur les nouvelles modalités et le nouvel accord fera l’objet des mêmes formalités que celles mentionnées dans le présent document.

En cas de reconduction à l’identique, les parties signataires devront indiquer la nouvelle durée et les dates durant laquelle l’accord reconduit s’appliquera dans le respect des dispositions gouvernementales.

Article 7 : Formalités de publicité

Conformément aux dispositions du Code du travail, le présent accord sera déposé en deux exemplaires, dont une version sur support papier signée des parties et une version sur support électronique, à la Direction Départementale du Travail et de l’Emploi d’Amiens.

Un exemplaire original sera également remis au secrétariat-greffe du Conseil de prud’hommes compétent.

Le présent accord sera remis en main propre contre décharge ou envoyé par lettre recommandée avec accusé de réception à l’organisation syndicale représentative de la société.

Le présent accord fera également l’objet d’une publication anonymisée sur la base de données nationale.

Fait à Glisy le 7 Décembre 2020 en 6 exemplaires originaux

La Société DEVRED 1902

Signature précédée de la mention manuscrite

Représentée par M., «lu et approuvé »

Directeur des Opérations et du Capital Humain de la Société DEVRED 1902

M.

Signature précédée de la mention manuscrite

Délégué Syndical FO de la Société DEVRED 1902 «lu et approuvé » 

M.,

Signature précédée de la mention manuscrite

Délégué Syndical FO de la Société DEVRED 1902 «lu et approuvé ».