Eiffage Route Sud Ouest

Accord de l’Etablissement Midi Pyrénées

Entre,

- MIDI PYRENEES, Etablissement d’EIFFAGE ROUTE Sud-Ouest, S.N.C. au capital de 8.351.760 Euros dont le siège social est 21, Avenue Canteranne - Parc de Canteranne sur la commune de PESSAC (33608), Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le n°: 399 307 370 ci-après dénommée la société,

Le dit établissement étant représenté par Monsieur XXXX, agissant en qualité de Directeur d’établissement ;

Et,

• Mme XXXX, Déléguée syndicale CFDT

• M XXXXX Délégué syndical CGT

• Mme XXXXXX Déléguée syndicale CFE CGC

Préambule

A/ Lexique :

L’entreprise : correspond à la société Eiffage Route Sud-Ouest

Le centre de travaux : correspond à un établissement juridique titulaire d’un numéro SIRET

L’Etablissement : correspond à l’établissement MIDI PYRENEES qui regroupe plusieurs entités, c'est-à-dire plusieurs numéros SIRET mentionnés ci-après

Anciens salariés du TARN : les salariés titulaires d’un contrat de travail à la date de signature du présent accord et rattachés aux centres de travaux de Castres, Albi et Saint Juery.

B/ Historique et périmètre :

Suite à une réorganisation intervenue le 1°Janvier 2015 dans Eiffage Route Sud-Ouest, ses établissements Tarn et Midi-Pyrénées sont regroupés sous l’autorité d’un seul directeur d’établissement qui dispose de délégations de pouvoirs sur un périmètre bien défini.

Ainsi les entités inscrites sous les numéros SIRET suivants sont placées sous la direction de Mr ROBOAM sous la dénomination « Etablissement MIDI PYRENEES » :

Anciennes Dénominations	N° SIRET	Adresses
Garonne Sud	39930737000250	38 Chemin du chapitre 31023 Toulouse
Garonne Nord	39930737000243	ZI de la Madeleine 31132 Flourens
Réseaux Aménagements Urbains	39930737000367	Boulevard Thibaud 31084 TOULOUSE
Rouergue	39930737000110	ZAC Naujac 12 450 LA PRIMAUBE
Quercy Agenais	39930737000078	Lieu dit « Les empeaux » 46 090 MAXOU
Quercy Agenais	39930737000342	Rue Paul Riquet 82 200 MALAUSE
TARN (activité ROUTE)	39930737000102	72 rue de l’industrie 81 107 CASTRES
TARN (activité GC)	39930737000144	20 rue Lavoisier 81000 ALBI
TARN (Activité GE)	39930737000052	77 chemin Saint Antoine 81 160 SAINT JUERY

Les salariés de ces entités bénéficient d’accords, usages ou avantages différents mis en place antérieurement à la réorganisation. Leur coexistence occasionne des différences de traitements incompatibles avec la bonne marche de l’entreprise et l’équité que souhaite la direction envers tous les salariés quelle que soit leur provenance initiale.

C’est pourquoi, l’établissement a décidé d’engager des négociations avec les organisations syndicales afin d’harmoniser et préciser les usages et pratiques en place.

Après discussions, il est convenu les dispositions ci-après qui s’appliqueront au périmètre ci-dessus mentionné.

Les présentes dispositions annulent et remplacent celles en vigueur antérieurement (Cf annexe sur les différentes primes : état des lieux connus à date de l’ensemble des parties).

Article 1 – Prime de salissure :

Il a été signé au niveau de la direction de l’entreprise un accord sur l’application de la prime de salissure prévue dans l’avenant du syndicat de l’industrie routière (USIRF). Bien que l’entreprise prenne toutes les mesures de protection des salariés, cette prime concerne, dans l’établissement, le préposé à la lance de la répandeuse à liants et les salariés travaillant dans des conditions particulièrement insalubres (épandeur à chaux ; nettoyage de regards EU en charge et autres situations particulières). Cette prime sera également versée aux salariés travaillant sous-section 3 et 4 de retrait et d’encapsulage.

Cet accord s’appliquera à l’ensemble des salariés de l’établissement lorsqu’ils seront dans ces conditions de travail et se substitue à toute prime de salissure ou assimilée qui existait auparavant.

Article 2 – Prime de conduite et d’entretien :

1. Bénéficiaires :

Tous salariés titulaires (ou remplacement temporaire d’un titulaire) :

• d’un véhicule, immatriculé au nom ou pour le compte de l’entreprise, de plus de 3.5 T ;

• d’un fourgon qui transporte du personnel, les jours de transport effectif ;

• d’un engin de chantier.

Le personnel travaillant sous-section 3 et 4 comme mentionné dans l’art 1 est également concerné par cette prime.

Les titulaires de véhicules de fonction (entrant notamment dans le champ de la Taxe sur les Véhicules de Tourisme et Société), autres fourgons et les véhicules de service ne sont pas concernés.

1. Base de calcul :

Cette prime sera acquise par jour travaillé et formera une prime globale versée mensuellement.

2. Montant :

Le montant est fixé à 3,90 € (Trois euros quatre-vingt-dix centimes) brut par jour

3. Conditions d’attribution :

Elle sera pointée quotidiennement pour chaque jour travaillé qui s’entend comme un jour pendant lequel le salarié aura à utiliser le véhicule pour les besoins de l’entreprise.

Le caractère global et mensuel de l’acquisition de cette prime entraîne le non versement de son montant mensuel le mois considéré durant lequel il aura été constaté :

• Une infraction au code de la route avec un véhicule confié par l’entreprise ayant des répercussions sur l’entreprise ou aux règles de sécurité sur les chantiers;

• Un accident ou une détérioration du véhicule pour lequel le salarié aura été reconnu responsable ;

• Que les dates de contrôles légaux des véhicules n’ont pas été respectées ;

• Un mauvais entretien de base relevant des obligations professionnelles du salarié (niveaux, graissage, vérifications diverses, ….);

• Maintien en état de propreté en cohérence avec l’image de l’entreprise.

Article 3 – Prime d’intervention :

Cette prime concerne le personnel qui intervient, notamment la nuit, à la demande spécifique de clients ou de la direction, par exemple dans le cadre des réseaux et aménagements urbains (pour des raisons de maintien de service, de sécurité) ou de l’atelier. Sont exclues les journées programmées.

Il est attribué par intervention (1 par 24H) la somme brute globale et forfaitaire de 50 € (cinquante euros).

Article 4 – Prime d’enrobés  :

Cette prime journalière concerne le personnel qui intervient directement et continuellement dans l’application des enrobés :

• Régleur et chauffeur de finisseur ;

• Salariés travaillant « à la main » (inclus les conducteurs de compacteurs ou chauffeurs de camions qui lors de l’arrêt de leurs engins ou véhicules participent activement à la mise en œuvre des enrobés) ;

• Chauffeurs de répandeuses.

Son montant à date est de 3,96 € (Trois Euros Quatre Vingt Seize) brut par jour.

Article 5 – Prime d’engins spécifiques :

Cette prime horaire concerne le personnel qui travaille avec des marteaux piqueurs, brise béton, perforateur à vibrations, pilonneuse. 

Son montant à date est de 1,43 € (Un Euro Quarante-trois) brut par heure d’utilisation des matériels mentionnés.

Article 6 – Prime d’Asphalte :

Cette prime journalière concerne le personnel des équipes qui travaillent à l’application de l’asphalte. Son montant est proportionnel au nombre de « marmites » d’asphalte mis en œuvre dans la journée :

1 20 € (Vingt Euros) brut par jour et par personne

2 40 € (Quarante Euros) brut par jour et par personne

3 60 € (Soixante Euros) brut par jour et par personne

Article 7 – Prime journée continue :

Cette prime est attribuée exceptionnellement à la demande de l’encadrement si les contraintes du chantier l’exigent (sécurité, travaux urgents, travail sous circulation sans arrêt, sous procédure canicule de niveau 3…). Le personnel bénéficie d’une pause rémunérée de 20 minutes en fonction des exigences du chantier (cf. article 12 de l’accord du 20 juin 2010).

Son montant est de 10 euros brut/jour

Article 8 – Prime d’astreinte :

Cette prime concerne le personnel d’exécution ou le personnel d’encadrement susceptible d’être appelé à intervenir à toute heure.

Elle est calculée de manière hebdomadaire ; elle est proratisée en cas de semaine incomplète du fait du salarié.

• 152 euros brut /semaine pour le personnel d’exécution concerné

• 182 euros brut/semaine pour le personnel d’encadrement concerné

Article 9 – Paniers et petits déplacements :

Encadrement de chantier Etam et ouvriers:

Il est rappelé que la valeur du panier versée est celle fixée lors des négociations annuelles soit 13,85 € (treize euros et quatre-vingt-cinq centimes d’euros) à date. Par ailleurs, le personnel d’encadrement de chantier percevra les indemnités de trajet prévues par la convention collective dès la première zone.

Par dérogation à la grille de la Fédération Régionale des Travaux Publics de Midi Pyrénées, la valeur de l’indemnité de trajet de la zone 4 est portée à 11.85 € et pour la zone 5 à 13.36 €. Ces montants pourront être soit maintenus, soit réévalués annuellement par la direction mais ne pourront être diminués.

Création d’une zone 6 :

Compte-tenu de l’amélioration du réseau de communication, des salariés peuvent être amenés à travailler quotidiennement sur des chantiers à une distance supérieure à 50 km tout en rentrant chez eux le soir.

En conséquence, par dérogation à la grille de la fédération régionale des travaux publics de Midi-Pyrénées, il est créé une zone supplémentaire appelée zone 6.

Cependant, les impératifs de sécurité imposent de limiter la distance correspondant à une durée de trajet raisonnable. Ainsi, la zone 6 couvre la distance de 51 à 65 km.

Les valeurs retenues pour cette zone sont :

Zone 6 : Trajet 26€

Transport : 26€

Pour cette zone, le principe de base sera de transporter les salariés sauf circonstances exceptionnelles indépendantes de la volonté de l’entreprise. Ces circonstances exceptionnelles ne pourront être récurrentes.

Cependant, Il est convenu que, du fait de l’éloignement ou des conditions de circulation, le salarié peut choisir d’entrer dans les dispositions de l’article 8.10 des grands déplacements de la convention collective.

Dans ce cadre, l’arrivée tardive exceptionnelle et justifiée du salarié sur chantier ne sera pas sanctionnée.

Dans l’esprit des signataires, la notion de « raisonnable » ne peut être au-delà d’1H15.

Ces zones sont indexées sur le pourcentage de variation de la zone 2 de la grille de la Fédération des Travaux Publics Midi-Pyrénées.

Article 10 – La prime d’éloignement :

Cette prime est attribuée au personnel ETAM et ouvriers dont les conditions d’éloignement font qu’ils ne peuvent pas regagner leur domicile quotidiennement du fait de la demande de l’employeur. Le jour de retour est exclu.

Cependant, afin de ne pas créer de perte de pouvoir d’achat aux salariés du TARN auxquels étaient versés la prime d’éloignement le jour du retour, une régularisation individuelle calculée sur la base de la moyenne des 3 dernières années sera intégrée au salaire brut de base annuel servant de référence à la rémunération mensuelle de base.

Article 11-Temps de déplacement (amplitude)

Le paiement des heures d’amplitude se fera conformément aux dispositions de l’article 8.13 de la convention collective des ouvriers du 15/12/1992.

Cependant, afin de ne pas créer de perte de pouvoir d’achat aux salariés du périmètre Midi-Pyrénées auxquels étaient versés une amplitude à hauteur de 100%, une régularisation individuelle calculée sur la base de la moyenne des 3 dernières années sera intégrée au salaire brut de base annuel, servant de référence à la rémunération mensuelle de base.

Article 12-La prime d’ancienneté

Etant intégrée au salaire, la prime d’ancienneté du personnel ex-Tarn est supprimée. Cette intégration se fera selon le mécanisme précisé dans l’annexe jointe.

Article 13 - Gratification de fin d’année :

A – Suppression de la gratification de fin d’année anciennement appliquée:

A compter de l’exercice qui débute le 01/01/2018, l’ancienne gratification de fin d’année est supprimée.

Il est instauré pour les ouvriers, à compter de cette date, une garantie annuelle et une gratification de fin d’année dont la somme peut permettre à un ouvrier de percevoir jusqu’à 115 % de son salaire mensuel brut de base tel que défini ci-après. La direction se réservant le droit de dépasser ce pourcentage.

En fin d’année, chaque ouvrier pourra percevoir :

75% fixe au titre de la garantie annuelle,

25% basés sur les critères de compétence, motivation, qualité du travail,

De plus, afin d’améliorer la performance sécurité que nous voulons atteindre, il sera ajouté :

15% basés sur les critères de sécurité individuelle prenant en compte : le port et l’entretien des EPI, la mise en application des formations liées à la sécurité (SMS, gestes et postures, travaux à proximité des réseaux…..), le respect et la mise en application des consignes et des procédures liées à la sécurité du chantier. Seront prises en compte les notes d’observation liées à la sécurité et l’implication du salarié dans un accident de travail.

Un bilan annuel sera présenté aux comités d’établissements.

B/ – Mis en place d’une garantie annuelle :

La rémunération annuelle actuelle des salariés du Tarn, est maintenue dans le cadre de l’application de la garantie annuelle ci-dessous.

La gratification de l’alinéa C ne pourra en aucun cas être intégrée dans la rémunération annuelle au sens de la convention collective.

1-Date de paiement :

Le paiement interviendra avec la paie du mois de décembre de l’année considérée ;

2-Base de calcul :

Cette garantie annuelle aura pour base 75 % (Soixante Quinze pour cent) de la rémunération brute mensuelle de base du salarié au 31 décembre de l’année considérée, hors primes, indemnités, etc.…

3-Calcul :

Proratisation en fonction des absences :

La base de calcul sera affectée d’un coefficient égal au rapport entre le nombre effectif de jours travaillés par le salarié entre le 1° janvier de l’année et le 31 décembre de l’année considérée par rapport au nombre de jours ouvrés (du lundi au vendredi inclus) de la même période. (cf. programmation de l’annualisation) ;

4. Bénéficiaires :

Tous les salariés ayant 12 mois continus de présence dans l’entreprise. En aucun cas, la rémunération d’un salarié sera inférieure à la rémunération annuelle de son coefficient.

5. Absences :

Ne sont pas considérées comme des jours d’absences, et n’entrent pas en ligne de compte dans la proratisation:

• Les congés spéciaux légaux ou conventionnels ;

• Les jours de congés payés (ou ceux non travaillés par absence de droits à congés);

• Les jours fériés et ponts décidés par l’employeur ;

• Les repos compensateurs et jours de remplacement qui se substituent aux heures effectuées au-delà du planning d’annualisation et dont la demande d’attribution aura été faite par écrit (cf accord annualisation).

• Les « journées à zéro heures » décidées par l’employeur dans le cadre de l’annualisation ;

• Les accidents de travail 

• Les intempéries ;

• Les maladies si subrogation de l’entreprise et sous déduction de la garantie annuelle incluse dans l’indemnisation de PROBTP;

6. Salaire annuel :

Compte tenu de son caractère non aléatoire, cette garantie annuelle sera intégrée dans la détermination du salaire annuel du bénéficiaire.

C/ – Mis en place d’une gratification de fin d’année :

1. Date de paiement :

Le paiement interviendra avec la paie du mois de décembre de l’année considérée ;

2. Base de calcul :

Cette gratification aura pour base la rémunération brute mensuelle de base du salarié ouvrier au 31 décembre de l’année considérée, hors prime, indemnités, etc…

3. Montant :

La direction fixera le montant entre 0 à 40% (cf 25% et 15% précités) de la base de calcul précitée conformément à l’alinéa 6 ci-dessous. La direction aura toute possibilité de dépasser ce pourcentage si elle le désire.

4. Bénéficiaires :

Tous les salariés ouvriers présents dans l’effectif de l’établissement au 31 décembre de l’année considérée.

Il ne sera pas versé de gratification aux salariés quittant l’entreprise au cours de l’année, sauf pour ceux partant à la retraite ou licenciés économiques ou pour impossibilité de reclassement suite à inaptitude.

5. Conditions d’attribution :

Cette gratification sera calculée selon les paramètres énoncés à l’article 13A.

L’encadrement fera une proposition à la direction sur un état spécifique. Celui-ci sera approuvé ou corrigé par le chef de secteur concerné. Le salarié pourra avoir accès au document et exprimer lors d’un entretien son éventuel désaccord. En tout état de cause, la direction restera dernier décisionnaire.

Il est d’ores et déjà établi qu’aucune réfaction de prime ne devra être effectuée à titre de sanction.

Article 14– Clause d’exhaustivité :

Les éléments listés dans le présent accord se substituent intégralement aux autres usages et primes en vigueur dans l’établissement et les entités mentionnés en annexe aux présentes et qui cesseront de s’appliquer dès l’entrée en vigueur des présentes.

Article 15 – Date d’effet et durée de l’accord :

Le présent accord prend effet à compter du 01/01/2018 et sera affiché dans l’établissement et toutes les entités.

Il est conclu pour une durée indéterminée.

Il pourra être dénoncé contre récépissé, ou par lettre recommandée avec avis de réception envoyée par la partie qui conteste aux autres signataires de l’accord, avec un préavis de 3 mois.

Les signataires se réuniront en vue de tirer toutes les conséquences de la situation ainsi crée.

Toutefois, le présent accord ne peut se cumuler en tout ou partie avec les effets d’un accord collectif signé au niveau du périmètre d’EIFFAGE ROUTE SUD OUEST. Auquel cas, les effets du présent accord seraient annulés pour les parties communes avec l’accord collectif signé au niveau d’Eiffage Route Sud-Ouest ou annulerait les effets des accords précités.

Article 17 - Publicité de l'accord

Le présent accord sera déposé en deux exemplaires (une version papier signée et une version électronique) à la direction départementale du Travail et de l'emploi de TOULOUSE et en un exemplaire au secrétariat-greffe du conseil de prud'hommes de TOULOUSE.

Fait en autant d’originaux que de signataires plus deux.

A Toulouse le 27/11/2017

Le Directeur Les Délégués Syndicaux

CFDT CGT CFE CGC

M XXXX Mme XXXXX M XXXXX Mme XXXX

Annexe Art 12

Intégration primes d’ancienneté salariés du tarn

Ancienneté	Prime	Prorata	Montant intégré
0	0	0	0
1	0	0	0
2	0	0	0
3	0	0	0
4	0	0	0
5	0	0	0
6	0	0	0
7	0	0	0
8	22.11	3.656	25.77
9	22.11	5.484	27.59
10	22.11	7.312	29.42
11	31.25	0	31.25
12	31.25	2.256	33.51
13	31.25	4.512	35.76
14	31.25	6.768	38.02
15	31.25	9.024	40.27
16	42.53	0	42.63
17	42.53	1.8	44.33
18	42.53	3.6	46.13
19	42.53	5.4	47.93
20	42.53	7.2	49.73
21	51.53	0	51.53
22	51.53	2.5	54.02
23	51.53	5	56.53
24	51.53	7.5	59.03
25	51.53	10	61.53
26	64.03	0	64.03
27	64.03	1.92	65.95
28	64.03	3.84	67.87
29	64.03	5.76	69.79
30	64.03	7.68	71.71
31	73.63	0	73.63
32	73.63	0	73.63
33	73.63	0	73.63
34	73.63	0	73.63
35	73.63	0	73.63
36	73.63	0	73.63
37	73.63	0	73.63
38	73.63	0	73.63
39	73.63	0	73.63
40	73.63	0	73.63