Accords d'entreprise chez POLYCLINIQUE DE NAVARRE
Les négociations entre la direction de POLYCLINIQUE DE NAVARRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez POLYCLINIQUE DE NAVARRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de POLYCLINIQUE DE NAVARRE
Siret : 40803425400040
Adresse : null
- Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-06-18)
- Accord d'entreprise sur la mise en place du vote dématérialisé par internet (2018-09-14)
- EGALITE HOMMES FEMMES (2019-10-11)
- NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-07-20)
- Protocole Accord (2020-06-26)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (2019-07-08)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-07-23)
- Accord sur le télétravail (2022-02-01)
- Durée et aménagement du temps de travail du personnel Cadre (2022-02-03)
- Accord de prorogation des mandats (2022-05-09)
- Accord de maintien partiel et temporaire des mandats du CSE Marzet (2022-05-09)
- Accord de méthode en vue de la négociation d'un accord d'adaptation (2022-05-09)
- Accord d'adaptation (2022-11-28)
- ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (2023-07-18)
- avenant de révision de l'accord d'adaptation du 28 novembre 2022 (2023-10-19)