Accord d'entreprise "Accord d'établissement relatif aux thème de la NAO pour l'exercice 2022" chez INEO RHONE ALPES AUVERGNE

ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’EXERCICE 2022 INEO RHONE-ALPES AUVERGNE SNC

Entre les soussignés :

INEO RHONE-ALPES AUVERGNE SNC dont le siège social est situé 6, rue Alexandre Fleming 69007 Lyon, inscrite au RC de Lyon sous le numéro 409 899 127

Représenté par XX, Gérant,

Ci-après désigné « INEO Rhône-Alpes Auvergne » ou « la Direction » ou « l’Entreprise » ;

Et :

La CFDT, représentée par XX et XX,

La CFE CGC, représentée par XX,

La CFTC, représentée par XX et XX,

La CGT, représentée par XX et XX,

Ci-après désignées « les organisations syndicales » ;

Il a été engagé avec les partenaires sociaux la négociation annuelle obligatoire sur les thématiques prévues à l’article L. 2242-1 et suivants du Code du travail.

Au préalable, des réunions de négociations avec les délégués syndicaux centraux ont été engagées au niveau de l’UES ENGIE Ineo et n’ont pas abouties sur un accord.

A la suite de ces réunions de négociations avec les délégués syndicaux centraux initiées au niveau de l’UES ENGIE Ineo, INEO Rhône-Alpes Auvergne a engagé ses propres négociations.

PREAMBULE

Les organisations syndicales et INEO Rhône-Alpes Auvergne se sont rencontrées à plusieurs reprises aux dates suivantes : 21 décembre 2021, 6 janvier 2022 et 19 janvier 2022.

Lors de la première réunion, la Direction a remis les documents d’un état des lieux quantitatifs portant sur :

1. Les rapports de données pour INEO Rhône-Alpes Auvergne concernant les conditions générales d’emploi, les informations sur la durée et l’organisation du temps de travail et les informations sur les salaires effectifs.

Il a été rappelé lors de cette réunion l’ensemble des thématiques devant être abordées dans le cadre de cette négociation annuelle obligatoire.

Lors de la deuxième réunion, la Direction a commenté les données relatives :

1. Aux indicateurs de l’INSEE relatifs à l’indice du coût du travail en France et dans le secteur de la Construction ;

2. A l’évolution des minima conventionnels et du SMIC au 1^er janvier 2022 ;

3. Aux NAO menées au niveau de l’UES ENGIE Ineo.

Les organisations syndicales ont pu exposer tour à tour leurs revendications (figurant en annexe 1).

A l’issue de la deuxième réunion, les thématiques suivantes ont été retenues comme étant du périmètre de la NAO 2022 :

• Augmentations salariales 2022 ;

• Revalorisation du salaire de base minimum ;

• Revalorisation de la part patronale pour les tickets restaurant ;

• Revalorisation du montant de la gratification de fin d’année ;

• Poursuite de la prime tuteur ;

• Revalorisation de la prime de cooptation pour répondre aux besoins de recrutements de l’entreprise ;

• Au titre de la qualité de vie au travail : Poursuite de la prise de deux RTT salariés sur deux demi-journées et d’une prime versée au salarié en cas de décalage de ses congés ;

• Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences : application des dispositions de l’accord GAEC ;

• Revue des engagements en matière de : égalité hommes-femmes, entretien individuel, RSE et mobilité.

La Direction a présenté aux partenaires sociaux un projet d’accord pour ces propositions avant la troisième réunion.

Ces propositions ont pu être débattues lors de la dernière réunion.

A l’issue des trois réunions de négociation, le 19 janvier 2022, voici les dispositions sur lesquelles les parties se sont mises d’accord :

ARTICLE 1 : Salaires effectifs : augmentations salariales 2022

Prise d’effet des révisions salariales sur la paye du mois de mars 2022, avec effet rétroactif au 1^er janvier 2022 pour l’ensemble des salariés (Ouvriers, ETAM, IAC).

Après avoir rappelé l’incidence mécanique de l’impact des augmentations de minimas conventionnels, la Direction précise que la politique salariale 2022 sera déployée comme suit :

Article 1.1 : Enveloppe budgétaire

Pour l’année 2022, le budget de revalorisation salariale de l’augmentation telle que préalablement définie, est fixé à 2,8 % de la masse salariale des salaires mensuels bruts de base à effectif permanent (présents du 1^er janvier 2021 au 1^er janvier 2022). Ce budget intègrera l’ensemble des mesures salariales (promotions et changement de catégorie socioprofessionnelle comprise).

La Direction acte pour cette année encore le principe d’une augmentation générale de 25€ bruts mensuels pour l’ensemble des salariés ayant un an d’ancienneté au 1^er janvier 2022.

En cas de travail à temps partiel, cette augmentation de 25€ se calculera au prorata du temps de travail du salarié.

Ces augmentations ne sont pas applicables aux salariés en alternance dont le salaire est fixé par les dispositions salariales internes du Groupe les concernant.

Par ailleurs, et indépendamment du budget ci-dessus alloué aux revalorisations salariales, la Direction prévoit une enveloppe complémentaire spécifique exceptionnelle de 0,2% affectée au 1^er juillet 2022, et destinée à corriger des écarts manifestes de rémunération pour des salariés dont la rémunération s’avèrerait en fort décalage par rapport au marché externe. Cette enveloppe spécifique de fidélisation sera gérée au niveau de la Direction des Ressources Humaines d’ENGIE Ineo sur proposition des Directions Déléguées.

Article 1.2 : Revalorisation du salaire de base minimum

La revalorisation du salaire de base minimum s’applique après les augmentations salariales prévues au point 1.1.

Le salaire de base mensuel brut minimum ne sera pas inférieur à 1850€ bruts pour un temps complet (à l’exception des contrats spécifiques, tels que les contrats en alternance et plus généralement tout contrat incluant des actions de formation, …)

ARTICLE 2 : Gratifications de fin d’année (GFA)

En cas de versement d’une GFA, la Direction fixe à hauteur de 250 € bruts minimum le seuil de déclenchement, quel que soit la CSP du salarié.

Une gratification égale à zéro reste toutefois possible dans les conditions habituelles (entretien avec le salarié sur demande du salarié).

En cas d’arrivée en cours d’année ou de travail à temps partiel, ce seuil plancher se calculera au prorata du temps de présence du salarié.

Les alternants ayant à minima 1 an d’ancienneté au moment du lancement de la campagne pourront également percevoir une gratification, selon les mêmes règles d’application appliquées à l’ensemble des salariés.

Les critères de prise de nouvelles responsabilités, d’initiatives personnelles ou d’investissement marqué relatif à la sécurité ou encore d’acceptation de prêt de main d’œuvre seront désormais pris en compte dans le déclenchement de la GFA.

ARTICLE 3 : Revalorisation de la part patronale des tickets restaurant des personnels sédentaires

Les ETAM sédentaires et IAC sédentaires bénéficient de l’attribution de tickets restaurant pour les journées travaillées.

Il est décidé de faire évoluer la part patronale du ticket restaurant, à compter du 1^er mai 2022 de la manière suivante :

Valeur actuelle : 9,25 €	Valeur au 01/05/22 : 9,48 €
Part patronale : 5,55 €	Part patronale au 01/05/22 : 5,69 €
Part salarié : 3,70 €	Part salarié au 01/05/22 : 3,79 €

ARTICLE 4 : Valorisation du rôle de tuteur d’alternants

INEO Rhône-Alpes Auvergne accueille chaque année de nombreux alternants dans un double objectif : participer à l’insertion professionnelle des jeunes et prévoir les futurs recrutements en vue du renouvellement des effectifs.

Le tuteur contribue à l’acquisition par le tutoré des compétences correspondant à la qualification recherchée et au titre ou diplôme préparé.

Suite à la réflexion engagée depuis quelques années sur la valorisation du rôle du tuteur au niveau local et national, il est convenu de récompenser l’investissement de chaque tuteur sur l’ensemble de l’année par le versement d’une prime de 300 € bruts par an, quel que soit le nombre d’alternants suivis.

Le versement de cette prime est soumis à validation de la Direction et à l’application et au bon déroulement du « processus tuteur » tel que défini par l’Entreprise, ce qui implique pour le tuteur de suivre une formation adaptée à son rôle et un investissement complet dans le suivi de son alternant. Le versement de cette prime sera réalisé au cours du 4^ème trimestre 2022.

Cette mesure rentrera en vigueur au 1^er janvier 2022 pour les tutorats en cours.

ARTICLE 5 : Versement d’une prime de cooptation

L’entreprise souhaite intégrer des collaborateurs performants et disposant des meilleures compétences. Face à un secteur concurrentiel et à une pénurie de compétences dans certains domaines, il devient de plus en plus difficile de recruter des profils qualifiés.

Dans ce cadre, il est nécessaire de diversifier les sources de recrutement. C’est pourquoi l’Entreprise a décidé le maintien de sa politique de cooptation.

La cooptation est une démarche libre et volontaire qui permet aux collaborateurs de recommander la candidature d’une personne de son réseau : connaissance professionnelle ou personnelle dont le profil correspond au besoin de l’entreprise.

Cette candidature est alors intégrée dans le processus de recrutement et étudiée par la filière RH.

Tous les collaborateurs peuvent proposer et recommander une candidature et percevoir la prime de cooptation, à l’exception des collaborateurs de la filière RH, des membres du CODIR et des porteurs d’affaires sauf si le recrutement n’a pas lieu dans le propre périmètre du porteur d’affaire et à l’exception également d’un CV issu de la mobilité interne.

Cette année, la Direction a décidé d’ouvrir la cooptation aux autres entités au sein du Territoire Grand Sud.

Exemple : un cooptant d’INEO RAA peut toucher la cooptation pour un CV transmis au bénéfice de AMT CE et suivi d’une embauche. C’est l’entité accueillante qui paie la cooptation.

Pour coopter, le collaborateur devra transmettre le curriculum vitae du candidat, accompagné du formulaire de cooptation dûment complété, au service RH.

Pour 2022, il a été décidé de faire évoluer cette rétribution à un montant de 1000 € bruts, qui sera versé au cooptant selon les conditions suivantes :

• Que le salarié ait respecté la procédure de cooptation ;

• Que le candidat ne soit pas déjà identifié par la filière RH ;

• Que le candidat proposé soit embauché en CDI au terme de sa période d’essai.

Le versement de cette prime se fera en une fois à la fin de la période d’essai du salarié coopté.

ARTICLE 6 : Qualité de vie au travail – Poursuite de la prise de 2 RTT salariés en quatre fois

A ce jour, l’accord sur la réduction et l’aménagement du temps de travail stipule que la prise de RTT ne peut se faire que par journée complète. Les parties ont décidé, à titre expérimental depuis l’exercice 2018, de permettre aux salariés de poser deux RTT salariés par demi-journées. Les parties étant satisfaites du bon fonctionnement de ce dispositif, elles ont souhaité maintenir le dispositif pour un an supplémentaire.

Dans la pratique, il est retenu que pour ces deux RTT, les 2 demi-journées soient prises le matin pour l’une et l’après-midi pour l’autre.

Exemples :

Le 10/05/22 : prise d’un RTT le matin.

Le salarié travaille l’après-midi conformément à ses horaires habituels de travail.

Le 23/06/22 : prise d’un RTT l’après-midi.

Le salarié travaille le matin conformément à ses horaires habituels de travail.

Cette disposition est applicable à l’ensemble du personnel d’INEO Rhône-Alpes Auvergne pour l’exercice 2022.

ARTICLE 7 : Qualité de vie au travail – Versement d’une prime au salarié en cas de décalage de ses congés payés

Pour répondre à la demande de certaines organisations syndicales, les parties ont décidé, à titre expérimental depuis l’exercice 2018, que le salarié puisse bénéficier d’une prime dans le cas où ce dernier accepte de décaler ses dates de congés payés sous certaines conditions. Les parties ont souhaité maintenir ce dispositif pour l’exercice 2022.

La Direction rappelle que l’employeur fixe l’ordre des départs en congés payés des salariés de l’entreprise.

Si après que la Direction d’agence ait validé et signé les demandes de congés payés, il devient par nécessité de service, incontournable de revenir sur cette acceptation, une compensation sous la forme d’une prime revalorisée à un montant de 180 € bruts, sera octroyée au salarié acceptant la modification de la date de ses congés payés, avec prise en charge par la Direction des frais déjà engagés et non remboursables sur présentation de justificatifs.

Cela ne s’applique pas aux salariés :

• dont les congés n’auraient pas été signés et validés par sa hiérarchie ;

• qui sont informés plus d’un mois avant leur départ en congés de la modification de leur date de départ.

Cette disposition est applicable à l’ensemble du personnel d’INEO Rhône-Alpes Auvergne pour l’exercice 2022.

ARTICLE 8 : Entretiens individuels

L’entretien individuel constitue un acte de management important qui permet de faire le bilan de l’année écoulée et de mieux connaître les attentes et difficultés rencontrées par le salarié afin de proposer des axes d’amélioration. L’entretien individuel permet également d’alimenter la People and Position Review (PPR, ex CER) et le plan de formation.

La Direction rappelle que l’entretien individuel constitue également un moment d’échange privilégié permettant aux salariés de faire le bilan de leurs carrières écoulées et de se projeter concrètement sur les orientations professionnelles qu’ils souhaitent prendre pour la suite de leur carrière (formation, tutorat, etc…), en particulier pour les seniors.

La Direction se fixe pour objectif la réalisation de 100 % des entretiens individuels des salariés en CDI présents au 1^er janvier 2022.

ARTICLE 9 : Journée de solidarité

Comme rappelé dans les discussions initiées au niveau de l’UES ENGIE Ineo, un jour de RTT supplémentaire, parmi ceux fixés à l’initiative de l’employeur, sera octroyé en raison de la journée de solidarité.

La date retenue pour la journée de solidarité sera par principe le lundi de Pentecôte.

Il est précisé par ailleurs que cette journée ne sera pas travaillée.

Au cas où certains salariés seraient amenés pour des motifs de service ou d’organisation à travailler ce jour, un droit à récupération leur sera ouvert le cas échéant.

ARTICLE 10 : Congés pour enfant malade

Afin de mieux concilier l’articulation entre l’activité professionnelle et les obligations familiales, les parties conviennent d’assouplir les conditions spécifiques pour l’obtention de la 3^ème demi-journée attribuée pour s’occuper d’un enfant malade.

Ainsi, seules les deux conditions suivantes seront nécessaires pour pouvoir bénéficier de cette 3^ème demi-journée : avoir un ou plusieurs enfants âgés de moins de 12 ans malade et la présence des parents rendue indispensable auprès de son enfant.

Cet assouplissement est reconduit pour l’année 2022.

ARTICLE 11 : Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences – Application de l’accord GAEC

L’accord relatif à la Gestion Anticipative des Emplois et des Compétences (GAEC) signé le 7 juillet 2019 au niveau de l’UES ENGIE Ineo et qui couvre la société INEO Rhône-Alpes Auvergne, arrivera à échéance en 2022.

Une négociation relative à son renouvellement sera initiée sur le 1^er semestre 2022 au niveau de l’UES ENGIE Ineo.

INEO Rhône-Alpes Auvergne s’engage à inscrire ses actions dans le cadre de ce futur accord.

ARTICLE 12 : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Un accord sur ce thème pour une durée de 3 ans a été conclu au niveau de l’UES ENGIE Ineo à l’unanimité des organisations syndicales représentatives le 28 mai 2019 et couvre la société INEO Rhône-Alpes Auvergne.

La Direction s’inscrit pleinement dans les engagements pris par l’UES en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Cet accord arrivant à échéance au 31 décembre 2022, une nouvelle négociation devrait s’ouvrir au niveau de l’UES ENGIE Ineo sur le 2^nd semestre 2022.

Par ailleurs, en matière d’égalité salariale, INEO Rhône-Alpes Auvergne a atteint au titre de l’année 2020, 88 points en application de l’index « Ega Pro », soit un résultat supérieur aux objectifs fixés à hauteur de 85 points.

ARTICLE 13 : RSE

Un nouvel accord en faveur des personnes en situation de handicap a été conclu au niveau de l’UES ENGIE Ineo à l’unanimité des organisations syndicales représentatives le 4 février 2020 pour une période de 3 ans, avec effet rétroactif au 1^er janvier 2020, et couvre la société INEO Rhône-Alpes Auvergne.

La Direction s’inscrit pleinement dans les engagements pris par l’UES en faveur des personnes en situation de handicap.

ARTICLE 14 : Modalités d’application de l’accord

Article 14.1 : Durée et application

Le présent accord est conclu pour une durée déterminée de douze mois, correspondant à l'exercice social de la société, pour laquelle sont établies les prévisions économiques, à savoir pour la période du 1^er janvier 2022 au 31 décembre 2022.

À cette dernière date, il prendra fin automatiquement, sans se transformer en accord à durée indéterminée, en raison de l'obligation de négocier un nouvel accord et du rattachement des avantages ci-après aux objectifs économiques de la période pendant laquelle il produira effet.

Ces dispositions forment un tout et ont un caractère indivisible.

Article 14.2 : Adhésion

Conformément à l’article L.2261-3 du Code du Travail, toute organisation syndicale de salariés représentative dans l’entreprise, qui n’est pas signataire du présent accord, pourra y adhérer ultérieurement au cours de l’exercice 2022.

L’adhésion produira effet à partir du jour qui suivra le dépôt à la DIRECCTE et au secrétariat greffe du Conseil de Prud’hommes compétent.

L’information sera notifiée, dans les meilleurs délais, par lettre recommandée, aux parties signataires.

Article 14.3 : Dépôt & publicité de l’accord

Le présent accord sera déposé, à la diligence de l'Entreprise, sur la plateforme « TéléAccords » accessible depuis le site accompagné des pièces prévues à l’article D. 2231-7 du Code du travail.

Conformément à l’article D. 2231-2 du Code du travail, un exemplaire de cet accord sera également remis au greffe du Conseil de Prud’hommes de Lyon.

Enfin, la Direction de la société notifiera par courriel, le présent accord à l’ensemble des Organisations Syndicales représentatives au niveau d’INEO Rhône-Alpes Auvergne.

Fait à Lyon, le 19/01/2022 en 6 exemplaires originaux.

Pour la Direction :

XX
Directeur Délégué INEO Rhône Alpes Auvergne

Pour la C.F.D.T. :

XX

XX

Pour la C.F.E.-C.G.C. :

XX

Pour la C.F.T.C :

XX

XX