Entre les soussignées :

• La société Naval Group, société anonyme au capital de 563 000 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro B 441 133 808, dont le siège social est situé 40-42 rue du Docteur Finlay 75015 Paris

• La société d’ingénierie de Recherches et d’Etudes en Hydrodynamique Navale, par abréviation SIREHNA au capital de 300 000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro B 337 680 342, dont le siège social est situé Technocampus, 5 Rue de l’Halbrane, 44340 BOUGUENAIS.

Représentées par Mxxxxx agissant en qualité de Directrice des Ressources Humaines de l’entreprise dominante du groupe, spécialement mandatée pour conclure le présent accord par les entreprises du Groupe,

Ci-après dénommées individuellement « l’Entreprise », ou collectivement « l’UES Naval Group »,

D’une part,

ET

Les organisations syndicales représentatives dans le Groupe mentionnées en fin du présent avenant et représentées par leurs coordinateurs syndicaux de groupe, dument habilités pour conclure le présent accord.

D'autre part,

Il est convenu et arrêté ce qui suit :

Table des matières

PREAMBULE 3

Article 1 Engagements sur la GPEC opérationnelle 3

1.1 Engagement sur la liste des métiers en tension 3

1.2 Engagement sur la liste des nouveaux métiers 3

1.3 Engagement annuel de PlACE par entité opérationnelle et direction fonctionnelle, déclinés par site 3

Article 2 Engagements sur l’entreprise apprenante 4

2.1 Engagement sur la prise en charge de certification de MOOC 4

2.2 Engagement sur la promotion du CPF et de formations prioritaires pour le groupe 4

2.3 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et les compétences clés 4

2.4 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et sur l’apprentissage permanent 4

2.5 Engagement chiffré sur l’engagement de Naval Group au sein de la formation de la filière navale 5

Article 3 Engagements sur l’entreprise intergénérationnelle 5

3.1. Engagements chiffrés sur l’alternance 5

3.2 Engagements chiffrés sur les seniors de plus de 50 ans 6

3.3 Engagements chiffrés sur les juniors de moins de 30 ans 6

3.4 Engagements chiffrés sur les Mesures destinées à favoriser la transmission des savoirs et améliorer la gestion anticipée de l’emploi et des compétences 6

Article 4 Engagements sur l’entreprise responsable 6

Article 5 Suivi du présent accord 7

Article 6 Clause de revoyure 7

Article 7 Durée de l’accord 7

Article 8 Révision 7

Article 9 Dépôt 8

Annexes 10

PREAMBULE

Le présent avenant vient préciser la révision à 1 an des objectifs chiffrés et qualitatifs relatifs aux différentes mesures de l’accord chiffré GPEC du 07 septembre 2020.

Par soucis de lisibilité, il est strictement convenu entre les parties que le présent avenant consolidé annule et remplace l’accord chiffré initial du 7 septembre 2020 dans l’ensemble de ses dispositions.

Article 1 Engagements sur la GPEC opérationnelle

1.1 Engagement sur la liste des métiers en tension

La publication des offres d’emplois relative aux métiers en tension est réalisée en simultané en interne et en externe compte tenu de la difficulté à pourvoir ces postes. En conséquence, la liste des métiers en tension est revue annuellement compte tenu de l’évolution de l’offre et de la demande, en interne et en externe (Annexe 1).

1.2 Engagement sur la liste des nouveaux métiers

En référence à l’accord GPEC Groupe, pour des projets de reconversion interne, Naval Group s’engage à compléter, le cas échéant, le montant non pris en charge par l’organisme financeur (CPIR), dès l’instant où le projet vise une reconversion vers des métiers jugés prioritaires par Naval Group. Il s’agit des nouveaux métiers au sens du Plan Stratégique.

La liste des nouveaux métiers est revue annuellement (Annexe 2).

1.3 Engagement annuel de PlACE par entité opérationnelle et direction fonctionnelle, déclinés par site

Le Plan d’Anticipation des Compétences et des Emplois (PlACE) par entité opérationnelle et direction fonctionnelle, décliné par site, constitue un objectif en tant que tel.

Article 2 Engagements sur l’entreprise apprenante

2.1 Engagement sur la prise en charge de certification de MOOC

L’UES édite une liste de MOOC (massive open online course) qui peuvent être suivis hors temps de travail (plateforme dédiée et sécurisée) avec financement de la certification par Naval Group dans la limite de 150 euros par personne et an.

La liste de Mooc est actualisée à la demande des collaborateurs dès lors que le Mooc demandé est en lien avec les métiers de Naval Group. La demande d’ajout à cette liste sera validée avec le réseau RSG. Cette liste ne figure plus en annexe de l’accord mais sera mise à jour mensuellement sur l’intranet.

Des formations payantes digitalisées hors temps de travail et en ligne pourront être accessibles dès lors que le montant de la formation et de la certification ne dépasse pas la limite de 150 euros par personne et an. Ces formations seront ajoutées à la liste des Mooc citée précédemment.

2.2 Engagement sur la promotion du CPF et de formations prioritaires pour le groupe

L’UES établit la liste des formations que le groupe entend soutenir (Annexe 3) et dont les modalités d’application sont définies dans l’accord GPEC. Les taux d’abondement seront revus au même titre que la liste de ces formations.

Les taux d’abondement sont fixés à 10%.

2.3 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et les compétences clés

L’UES se fixe comme objectif que 100% des experts, spécialistes et détenteurs de compétences-clés sur le départ (de l’entreprise ou mobilité interne), bénéficient d’un plan de successions ou de transmissions de savoirs.

2.4 Engagement chiffré sur la transmission des savoirs et sur l’apprentissage permanent

Un budget minimum est formalisé dans le Plan de développement des Compétences au travers des priorités annuelles sur l’apprentissage apprenant, notamment pour les chantiers écoles.

Le budget est maintenu à 15% pour 2022 avec un objectif de 18% en 2025.

2.5 Engagement chiffré sur l’engagement de Naval Group au sein de la formation de la filière navale

Chaque année, Naval Group s’engage à communiquer au CINAV pour les 3 ans à venir ses prévisions de recrutements d’alternants, de CDD et de CDI dans les métiers concernés par les formations labellisées (17 métiers).

Sur les 17 métiers identifiés, Naval Group s’engage à :

• recruter 90% de ses alternants dans une formation labellisée par le CINAV ;

• recruter 90% des jeunes diplômés concernés parmi les jeunes sortants d’une formation labellisée.

Article 3 Engagements sur l’entreprise intergénérationnelle

3.1. Engagements chiffrés sur l’alternance

L’UES se fixe comme objectifs :

• un volume de 450 alternants en 2022 ;

• un taux de recrutement des alternants par rapport au recrutement CDI de 9 % la première année et un objectif de 12% en 2025 : le taux de recrutement 2022 est maintenu à 9% ;

• un taux de transformation de l’alternance dans les spécialités d’études et de production de 30% la première année et un objectif de 50% en 2025 : en 2022, le taux de transformation des recrutements est maintenu à 30% pour les spécialités études (études, informatique produit et méthode industrialisation). Il est porté à 35% pour les spécialités production.

3.2 Engagements chiffrés sur les seniors de plus de 50 ans

L’UES se fixe comme objectifs :

• un taux d’embauche des seniors de 5% des recrutements externes la première année et un objectif de 8% en 2025 : le taux est maintenu à 5% pour 2022 ;

• un taux de 25% de maintien dans l’emploi des seniors de plus de 50 ans au sein des effectifs en CDI ;

• un nombre d’heures de formation, pour permettre le maintien dans l’emploi, à hauteur de 12% des heures de formation la première année et un objectif de 15% en 2025 : le taux est maintenu à 12% pour 2022.

3.3 Engagements chiffrés sur les juniors de moins de 30 ans

L’UES se fixe comme objectif :

• un taux d’embauche des juniors de 40% pour 2022. La cible en 2025 est révisée à hauteur de 40%.

3.4 Engagements chiffrés sur les Mesures destinées à favoriser la transmission des savoirs et améliorer la gestion anticipée de l’emploi et des compétences

La majoration de l’indemnité de départ en retraite d’une valeur de trois mois de salaire reste applicable sur la durée de l’accord GPEC.

Article 4 Engagements sur l’entreprise responsable

Naval Group s’engage à mettre en place un observatoire paritaire de veille, d’analyse et de prévention des situations de pénibilité, disposant des compétences requises pour définir et mettre en place des actions au niveau du Groupe. Chaque année, un bilan des actions mises en place au niveau du Groupe est partagé auprès des membres de l’Observatoire.

Article 5 Suivi du présent accord

Les parties signataires conviennent de la mise en place d’une commission de suivi et d’interprétation de l’accord GPEC qui se réunira à la demande d’une partie signataire en cas de difficultés sur l’application et l’interprétation de l’accord. La commission comprendra deux membres par organisation syndicale signataire et un nombre équivalent de membres de la direction.

Article 6 Clause de revoyure

Les parties signataires conviennent que les engagements du présent accord sont revus annuellement avec les organisations syndicales représentatives représentées chacune par deux membres.

Article 7 Durée de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée de 3 ans à compter de la date de dépôt de l’accord initial du 7 septembre 2020. Il cessera de produire tous ces effets à l’échéance du terme.

Les engagements chiffrés sont revus annuellement conformément à l’article 6.

Article 8 Révision

Jusqu'à la fin du cycle électoral au cours duquel il a été conclu, le présent accord pourra faire l'objet d’une révision par l'employeur et les organisations syndicales de salariés signataires du présent accord ou y ayant adhéré ultérieurement, conformément aux dispositions des articles L2261-7-1 du Code du travail.

A la fin du cycle électoral au cours duquel il a été conclu, la procédure de révision du présent accord pourra être engagée par un ou plusieurs syndicats représentatifs dans le champ d'application de la convention ou de l'accord (Code du travail art. L 2261-7-1, I).

La partie sollicitant une révision notifiera cette demande aux autres parties et qui se rencontreront dans un délai de 60 jours en vue de la conclusion éventuelle d'un avenant de révision. Les dispositions, objet de la demande de révision, resteront en vigueur jusqu'à la conclusion d'un tel avenant.

En outre, en cas d'évolution législative ou conventionnelle susceptible de remettre en cause tout ou partie des dispositions du présent accord, les parties signataires conviennent de se réunir à nouveau, dans un délai de 3 mois maximum après la publication de ces textes, afin d'adapter lesdites dispositions.

Article 9 Dépôt

Conformément aux dispositions de l’article D. 2231-4 du Code du travail, le présent accord, ainsi que les pièces accompagnant le dépôt prévu aux articles D. 2231-6 et D. 2231-7 du Code du travail seront déposés, à la diligence de l'Entreprise, sur la plateforme de téléprocédure du Ministère du Travail prévue à cet effet (www.teleaccords.travail-emploi.gouv.fr/PortailTeleprocedures/).

Il sera également remis en un exemplaire au secrétariat-greffe du conseil de prud'hommes de Paris.

Un exemplaire sera établi pour chaque partie.

Les personnels seront informés du présent accord dès sa signature par tout moyen de communication.

Fait à Paris, le 17/11/2021 en 07 exemplaires originaux.

Pour l’UES Naval Group

La Directrice des Ressources Humaines

Pour les Organisations syndicales représentatives,

Le syndicat CFDT Le syndicat CFE-CGC

Le syndicat CGT Le syndicat UNSA

Annexes

Annexe 1 – Liste des métiers en tension

Code	Spécialité	Libellé emploi	Libellé Cinav	Ajout 2021
3037	Chaudronnerie	Chaudronnier	Tuyauteur
3035	Coque	Charpentier tôlier	Chaudronnier
2045	Contrôle, mesure, essais	Chargé d’essais		X
3041	Electricité	Electricien	Electricien
4034	Electricité	Electrotechnicien	Electricien
2048	Electronique	Intégrateur mainteneur installation plateforme	Technicien Electronicien
2039	Electronique	Intégrateur mainteneur système de combat	Technicien Electronicien
1320	Etudes-ingénierie	Architecte de systèmes
1056	Etudes-ingénierie	Architecte des systèmes de combat et du SAD
1301	Etudes-ingénierie	Architecte des systèmes navals		X
1055	Etudes-ingénierie	Architecte naval
1054	Etudes-ingénierie	Architecte d'ensemble
1317	Etudes-ingénierie	Chargé d'études technologie	Technologue Naval
1324	Etudes-ingénierie	Chargé d'études/essais SdC/Exploitation/Comm/Avia/SAD	Technicien d'études projeteur
1325	Etudes-ingénierie	Chargé d'études/essais structure	Technicien d'études projeteur
2308	Etudes-ingénierie	Chargé études emménagement	Technicien d'études Emménageur
1315	Etudes-ingénierie	Chargé études / essais propulsion/servitudes/plate-forme (mécanique, fluidique, hydraulique)	Technicien d'études projeteur
4024	Etudes-ingénierie	Chargé études / essais énergie (électricité)	Technicien d'études projeteur
1311	Etudes-ingénierie	Equipier de fonctions transverses
1069	Informatique produit	Concepteur logiciel		X
1059	Informatique produit	Concepteur système		X
1780	Informatique produit	Responsable / Chargé de cyber
3044	Mécanique	Mécanicien monteur	Mécanicien
2003	Méthode, Industrialisation	Tech de méthode/indus/étude dét. électr-électron	Méthode
2002	Méthode, Industrialisation	Tech de méthode/indus/étude dét. coque structure	Méthode
2201	Méthode, Industrialisation	Tech de méthode/indus/étude dét. fluides	Méthode
4026	Méthode, Industrialisation	Tech de méthode/indus/étude dét. Mécanique/ Usinage	Méthode
2004	Méthode, Industrialisation	Tech de méthode/indus/étude dét.aménagements	Méthode
4020	Méthode, Industrialisation	Tech de méthodes générales/ études dét. Manutention	Méthode
4014	Nucléaire	Mécanicien nucléaire en MCO	Mécanicien
1254	Programmes	Planificateur programme
1251	Programmes	Responsable de Lot de Programme (RLP)/WPM
1167	RH	Médecin du travail		X
3032	Soudage	Soudeur coque	Soudeur
3036	Soudage	Soudeur tuyauterie	Soudeur
3030	Soudage	Préchauffeur		X
3067	Soutien production	Appareilleur et conducteur engins de chantier	Appareilleur
2011	Supply chain	Planificateur Industriel de production		X
3033	Usinage	Usineur	Usineur, fraiseur, tourneur

Annexe 2 - Liste des nouveaux métiers au sens du Plan Stratégique

Code	Spécialité	Libellé emploi	Ajout 2021
1301	Etudes-ingénierie	Architecte des systèmes navals
1780	Informatique produit	Responsable / Chargé de cyber
1084	Informatique produit	Responsable gestion de configuration logiciel
1086	Informatique produit	Responsable / Chargé de plateforme
1069	Informatique produit	Concepteur logiciel
1059	Informatique produit	Concepteur système
1765	Informatique produit	Responsable / Chargé de génie logiciel
1771	Informatique produit	Concepteur réseaux
4036	Informatique produit	Responsable / Chargé de data science
1316	Etudes-ingénierie	Resp. calculs scientifique/simulations	X

Annexe 3 – Liste des formations soutenues par le Groupe

1) Liste de formations Hors Temps de Travail

Langue : anglais, portugais, arabe

Les formations en langues nécessaires à la tenue du poste sont intégrées dans le plan de formation.

2) Liste de formations Sur Temps de Travail (y compris blocs de compétences associés à ces formations et éligibles au CPF)

Région	Nom de l'organisme de formation	Intitulé de la formation	Niveau du diplôme	La formation adresse le/les métier(s) de
Bretagne	IUT Lorient	Licence pro MICN	6	Superviseur / conducteur de travaux
Bretagne	CFAI Lorient	CQPM Charpentier coque	3	Chaudronnier
Bretagne	Lycée Vauban / Lycée La croix rouge	MC Mécatronique navale	4	Mécanicien naval / Mécatronicien naval.
Bretagne	IUT Brest	LP MINM Parcours MPN	6	Technologue naval / Technicien de maintenance
Bretagne	CFAI Lorient	BTS CICN	5	Technicien méthodes
Bretagne	Lycée Emile James	MC Technicien en soudage	4	Soudeur
Bretagne	Lycée Jean Guéhenno	Bac pro TCI	4	Chaudronnier
Bretagne	Lycée Jean Guéhenno	Bac pro MELEC	4	Electricien de bord
Bretagne	Lycée Pierre Loti	Bac pro électromécanicien marine	4	Électromécanicien
Bretagne	Lycée Pierre Loti	BTS MASEN	5	Électromécanicien
Normandie	Naval Group Cherbourg	CQPM Intégrateur Projeteur	6	Emménageur
Normandie	Institut de Soudure	CQPM Charpentier coque	3	Chaudronnier
Normandie	Institut de Soudure	CQPM Chaudronnier d'atelier	3	Chaudronnier
Normandie	Institut de Soudure	CQPM Chaudronnier polyvalent	4	Chaudronnier
Normandie	Institut de Soudure	Titre Pro Technicien en chaudronnerie	4	Chaudronnier
Normandie	Institut de Soudure	CQPM Soudeur industriel	4	Soudeur
Normandie	Institut de Soudure	Titre Pro Soudeur	3	Soudeur
Normandie	Institut de Soudure	MC Technicien en soudage	4	Soudeur
Normandie	Institut de Soudure	CQPM Tuyauteur industriel	4	Tuyauteur
Normandie	Institut de Soudure	Titre Pro Tuyauteur industriel	4	Tuyauteur
Normandie	AFPA Cherbourg	TP Technicien(ne) supérieur en conception industrielle de systèmes mécaniques	6	Technicien d'étude projeteur / Technicien d'étude Emménageur
Normandie	Lycée Anita Conti Fécamp	Maintenance des systèmes Electro-navals	6	Electronicien naval
Normandie	AFPA Cherbourg	TP Technicien en chaudronnerie	4	Chaudronnier
Normandie	Lycée Alexis de Tocqueville Cherbourg	Bac pro TCI	4	Chaudronnier
Normandie	Lycée Doucet	Bac pro TCI	4	Chaudronnier
Pays de la Loire	IUT Saint Nazaire	Licence MINM parcours ingénierie navale et nautique	6	Superviseur, conducteur de travaux
Pays de la Loire	AFPI Pays de la Loire	BAC Pro TCI	4	Chaudronnier
Pays de la Loire	Lycée Aristide Briand	BTS CICN	5	Technicien de maintenance
Pays de la Loire	Lycée La Joliverie	Bac pro TCI	4	Chaudronnier
Pays de la Loire	Lycée La Joliverie	Bac pro TU	4	Usineur
Pays de la Loire	IFTO Cholet	CAP RICS	3	Chaudronnier
Pays de la Loire	IFTO Cholet	Bac pro TCI	4	Chaudronnier
Sud	Lycée professionnel Jacques Dolle, Antibes	bac pro Maintenance nautique	4	Technicien de maintenance
Sud	IPFM- CFA URMA PACA la Seyne-sur-Mer	Bac pro Maintenance nautique	4	Technicien de maintenance
Sud	Lycée professionnel Georges Cisson, Toulon	MC mécatronique navale	4	Mécatronicien naval
Sud	Lycée professionnel La Coudoulière	Bac pro Maintenance nautique	4	Technicien de maintenance
Sud	Lycée professionnel et technologique régional L'Estaque, Marseille	bac pro maintenance nautique	4	Technicien de maintenance
Sud	Lycée professionnel Poinso chapuis	bac pro maintenance nautique	4	Technicien de maintenance
Sud	Lycée professionnel Paul Langevin	MC Mécatronique Navale	4	Mécatronicien naval
Sud	CFA Régional de l'Académie d'Aix-Marseille	bac pro maintenance nautique	4	Technicien de maintenance
Sud	IUT Toulon	LP MINM	6	Technicien de maintenance / Superviseur conducteur de travaux
Sud	IUT Toulon	LP systèmes embarqués maritimes	6	Technicien de maintenance / Superviseur conducteur de travaux