Accords d'entreprise chez ADAPEI - ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
Les négociations entre la direction de ADAPEI - ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI - ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADAPEI - ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
Siret : 77554408300675
Adresse : null
- accord portant sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020 (2020-12-17)
- procès verbal portant sur la fin des négociations annuelles obligatoires 2020 (2020-12-16)
- ACCORD SUR LE DON GONGES (2021-02-11)
- Accord portant sur la révision de l'Article 1 du protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2021-03-08)
- Accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle de l'année 2021 sur la situation économique et financière de l'association (2021-10-12)
- Accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle sur les orientations stratégiques de l'année 2021 (2021-10-12)
- Accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle de l'année 2021 sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi (2021-10-12)
- ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME ET HOMME (2021-12-20)
- Accord relatif à la mise en place d'un Projet Social au sein de l'Adapei de l'Ain (2023-03-27)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE (2023-09-08)
- PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES ET OBLIGATOIRES 2023 (2023-10-06)
ADAPEI - ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
Siret : 77554408300600
Adresse : 278 Rue Georges Leclanche 01440 Viriat
- ACCORD sur la PROROGATION DES MANDATS (2018-01-17)
- accord d'entreprise portant sur le versement d'une prime transport (2018-12-07)
- accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle sur les orientations stratégiques 2019 (2019-06-06)
- accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle 2019 sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi (2019-06-06)
- accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique (2019-06-06)
- accord d'entreprise portant sur les délais de consultation dans le cadre de la consultation annuelle 2019 sur la situation économique et financière de l'entreprise (2019-06-06)