Accords d'entreprise chez SCE ADMINISTRATIFS - OEUVRES DE PEN-BRON
Les négociations entre la direction de SCE ADMINISTRATIFS - OEUVRES DE PEN-BRON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCE ADMINISTRATIFS - OEUVRES DE PEN-BRON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCE ADMINISTRATIFS - OEUVRES DE PEN-BRON
Siret : 77560561100141
Adresse : null
- un accord relatif à la conclusion de NAO 2017 - salaires (2018-01-17)
- un accord relatif à la conclusion des NAO 2017 - Accord QVT (2018-01-17)
- Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-01-17)
- ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DÉCONNEXION (2020-01-23)
- ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2020-01-23)
- ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL (2020-01-23)
- ACCORD RELATIF A LA CONCLUSION DES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS (2020-12-22)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE COMMISSIONS PARITAIRES SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE (2020-12-22)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA GPEC (2020-12-22)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-12-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS (2020-12-22)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA CONCLUSION DES NEGOCIATIONS SUR LES REMUNERATIONS (2021-01-26)
- Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins et pharmaciens (2022-01-04)
- Avenant à l'accord relatif au télétravail du 22 décembre 2020 (2022-01-04)
- Avenant à l'accord du 26 janvier 2021 relatif à la conclusion de négociations sur les rémunérations (2022-01-04)
- ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2022-02-22)
- Accord sur le dialogue social et l'organisation de la représentation du personnel (2022-05-10)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2022-12-15)
- Accord relatif à la mise en oeuvre du droit d'expression (2022-12-15)
- Accord relatif à la gestion de l'emploi et des parcours professionnels (GEPP) (2023-10-05)