Accords d'entreprise chez SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE - ASSOCIATION LE CLOS DU NID
Les négociations entre la direction de SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE - ASSOCIATION LE CLOS DU NID et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE - ASSOCIATION LE CLOS DU NID précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SERVICES DE LA DIRECTION GENERALE - ASSOCIATION LE CLOS DU NID
Siret : 77560897900206
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (2017-09-08)
- Accord d'entreprise relatif au Dialogue Social (2018-10-01)
- Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise du 29/08/2019, relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel de l'Association "Le Clos du Nid" (2020-05-05)
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire du temps de travail lié à la gestion de crise COVID 19 (2020-05-12)
- Accord d'entreprise relatif au Dispositif de fin de Carrière et Mesures pour l'Emploi (2020-02-25)
- Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel de l'Association (2019-08-29)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2017-12-19)
- Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein de l'Association "Le Clos du Nid" (Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018) (2019-02-20)
- Avenant temporaire à l'Accord d'entreprise du 18 décembre 2014 relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire au sein de l'Association "Le Clos du Nid" (2018-12-21)
- Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise du 23/11/2011, relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) (2021-09-27)
- Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professsionnelle entre les femmes et les hommes (2021-12-13)
- Accord d'entreprise spécifique aux Heures Supplémentaires (2022-03-18)
- Avenant N°1 à l'Accord d'Entreprise du 01/10/2018 relatif au Dialogue Social (2022-04-28)
- Accord d'Entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour les établissements ne relevant pas du Code de l'Action Sociale et des Familles (2022-12-01)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour les ESMS relevant du code de l'Action Sociale et des Familles (2022-12-01)
- Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise du 29/08/2019, relatif au régime complémentaire de frais de santé à caractère collectif et obligatoire pour l'ensemble du personnel (2022-12-01)
- Accord d'Entreprise relatif au Dialogue Social (2023-02-02)
- Avenant N°2 à l'Accord d'Entreprise du 23/11/2011, relatif à la GPEC (2023-02-07)
MAISON D'ACCUEIL SPECIALISEE LA LUCIOLE
Siret : 77560897900024
Adresse : null