Accords d'entreprise chez ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION DE LA CLINIQUE DES AUGUSTINES DE MALESTROIT
Siret : 77785242700015
Adresse : null
- ACCORD NAO 2018 (2018-01-30)
- ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2018-05-15)
- Accord d'entreprise portant sur l'attribution de primes (2020-07-29)
- Accord d'Entreprise relatif à la négociation annuellle obligatoire pour 2020 (2020-02-18)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 25 avril 2016, de substitution à l'accord du 21 décembre 2011 (2019-10-08)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique et aux modalités de mise en place des commissions (2019-05-29)
- Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2019 (2019-02-14)
- AVENANT 2 AU TITRE VI DE L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-02-14)
- Accord 2021 Négociation annuelle obligatoire (2021-03-26)
- Accord 2022 Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) (2022-03-21)
- Avenant n°3 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 20 mars 2000 (2022-07-01)
- Accord 2023 Négociation annuelle obligatoire (NAO) (2023-05-05)