Accords d'entreprise chez MAS PALMEROSE - ASILE EVANGELIQUE
Les négociations entre la direction de MAS PALMEROSE - ASILE EVANGELIQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MAS PALMEROSE - ASILE EVANGELIQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MAS PALMEROSE - ASILE EVANGELIQUE
Siret : 78260936600052
Adresse : null
MAS PALMEROSE - ASILE EVANGELIQUE
Siret : 78260936600037
Adresse : 60 Avenue Joseph Durandy 06200 Nice
- Accord collectif relatif à la négociation sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (2018-07-10)
- ACCORD COLLECTIF SUR LA PÉRIODICITÉ DES NEGOCIATIONS (2018-06-15)
- NEGOCIATION SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET LA MIXITÉ DES MÉTIERS (2018-09-26)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA JOURNÉE DE SOLIDARITÉ (2018-09-26)
- Accord collectif relatif à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2018-07-10)
- AVENANT RELATIF A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE HOMMES FEMMES ET QVT (2020-02-21)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE (2018-12-04)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BDES (2019-02-25)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2019-03-06)
- JOOURNEE DE SOLIDARITE (2021-10-28)
- ACCORD RELATIF A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (2021-10-28)
- ACCORD RELATIF A LA QVT ET EGALITE PROFESSIONNELLE ENTE LES HOMMES ET LES FEMMES (2022-01-26)
- ACCORD RELATIF AU CONTINGENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES (2022-01-27)