Accords d'entreprise chez ALTESSE
Les négociations entre la direction de ALTESSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ALTESSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ALTESSE
Siret : 80123392500073
Adresse : null
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-06-29)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité paritelle (2020-06-24)
- Accord d'entreprise relative à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat "Macron" pour le personnel de la société ALTESSE (2019-03-21)
- Accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle (2020-03-31)
- Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de la société Altesse (2019-03-21)
- Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-03-21)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 15.06.2015 (2018-12-18)
- Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de la société ALTESSE (2018-11-15)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle Femmes Hommes au sein de l'entreprise (2018-12-18)
- Accord d'entreprise (2020-11-27)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnités de l'activité partielle conclu et signé le 18 novembre 2020 (2020-11-18)
- Accord d'entreprise relatif au dialogue social, au contenu et à la périodicité des négociations (2021-02-24)
- Avenant N°5 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle (2021-03-25)
- Avenant N°4 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle conclu et signé le 27 janvier 2021 (2021-01-27)
- Procès verbal d'accord partiel NAO - Année 2021 (2021-03-25)
- Avenant N°6 à l'accord d'entreprise relatif aux conditions dérogatoires à l'indemnisation de l'activité partielle (2021-04-28)
- Accord Partiel Négociation Annuel Obligatoire (2021-07-21)
- ACCORD D ENTREPRISE SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2022-03-23)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'APLD (2021-05-07)
- Accord Partiel Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (2022-04-07)