Accords d'entreprise chez SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS
Les négociations entre la direction de SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCM DES RADIOLOGUES DU BITERROIS
Siret : 33804634500033
Adresse : null
- L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2020-05-26)
- L'ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS OBLIGATOIRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2020-03-17)
- L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2020-03-17)
- L'ACCORD RELATIF AU BUDGET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2020-03-17)
- L'ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2020-03-17)
- L'ACCORD RELATIF AUX FORMATIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2020-03-17)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-11-30)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (2022-06-20)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (2023-05-09)