Accords d'entreprise chez DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE - DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES FRANCE
Les négociations entre la direction de DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE - DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE - DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DERICHEBOURG ATIS AERONAUTIQUE - DERICHEBOURG AERONAUTICS SERVICES FRANCE
Siret : 34064121600106
Adresse : null
- Accord sur le droit à la déconnexion (2018-01-03)
- Accord d'entreprise sur le dialogue social et le droit syndical (2018-07-13)
- Protocole concernant la négociation annuelle obligatoire 2018 (2019-03-19)
- ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-11-20)
- Protocole d'accord preelectoral - election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique (2018-11-12)
- Avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité-Invalidité-Décès" du 10 décembre 2015 (pour les salariés cadres) (2018-12-11)
- Avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "Incapacité-Invalidité-Décès"du 10 décembre 2015 (pour les salariés Non cadres) (2018-12-11)
- Avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux du 10 décembre 2015 (salariés non cadres) (2018-12-11)
- Avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garnaties collectives de remboursement de frais médicaux du 10 décembre 2015 (pour les salariés cadres) (2018-12-11)
- PROTOCOLE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-01-22)
- ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (2021-05-04)
- Accord relatif à la monétisation des jours de congés payés en raison de la crise sanitaire liée au Covid-19 (2021-05-04)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT MOBILITE DURABLE (2022-07-05)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 12.07.2023 (2023-10-18)