Accord d'entreprise "Accord relatif à l'aménagement de la durée du travail" chez ASSOCIATION ITINERAIRES (Siège)

Cet accord signé entre la direction de ASSOCIATION ITINERAIRES et le syndicat CGT et CFDT et SOLIDAIRES le 2023-01-25 est le résultat de la négociation sur le temps de travail, l'aménagement du temps travail, la modulation du temps de travail ou l'annualisation du temps de travail.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CGT et CFDT et SOLIDAIRES

Numero : T59L23019567
Date de signature : 2023-01-25
Nature : Accord
Raison sociale : ASSOCIATION ITINERAIRES
Etablissement : 38272112400024 Siège

Temps de travail : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur les thèmes suivants

Conditions du dispositif temps de travail pour les salariés : le texte complet de l'accord du 2023-01-25

Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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