Accords d'entreprise chez HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE
Les négociations entre la direction de HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE
Siret : 40472480900052
Adresse : null
- Accord relatif à la prorogation des mandats des DP, CCE, CE et CHSCT (2018-12-17)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (2019-04-10)
- Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des délégués du personnel, des membres du comité central d'entreprise, des membres des compités d'entreprise et des membres des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2018-06-05)
- Accord NAO 2019 (2019-06-07)
- Avenant n°1 à l'accord portant sur la convergence des dispositifs de rémunérations au sein de HPDB conclu le 06/09/2016 (2018-11-28)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'HOPITAL PRIVE DIJON BOURGOGNE (2020-12-15)
- ACCORD NAO 2020 (2021-02-10)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2021-06-29)
- ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2021 (2021-07-07)
- Accord égalité professionnelle H/F (2021-11-10)
- PV NAO 2022 (2022-11-07)