Accords d'entreprise chez CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS
Les négociations entre la direction de CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CONDUENT BUSINESS PROCESS SOLUTIONS
Siret : 42354743900053
Adresse : null
- ACCORD RELATIF A LA CARENCE MALADIE ET ENFANT MALADE (2017-11-29)
- Accord relatif à l'ouverture au vote éléctronique au sein de la société CBPS (2018-05-02)
- Accord relatif à la mise en place de CSEE et d'un CSEC (2018-04-13)
- Accord collectif relatif à la mise en place de CSSCT et d'une CSSCTC (2018-04-13)
- Accord de méthode (2019-07-24)
- Accord sur la prorogation des mandats des élus des CSE de Valence et de Roubaix (2020-08-31)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-09-21)
- Accord relatif au Compte Epargne Temps (2018-12-11)
- Protocole d'Accord Pré-électoral en vue des élections des membres du Comité Social et Economique de la société Conduent Business Process Solutions (2021-02-12)
- Accord d'entreprise relatif au renouvellement de la représentation du personnel de l'entreprise (2020-12-18)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la carence maladie et enfant malade du 29 novembre 2017 (2021-03-31)
- Avenant n°1 à la décision unilatérale de l'employeur du 01/01/2013 formalisant les garanties complémentaires en matière d'incapacité et décès et de remboursement de frais médicaux (2021-11-15)