Accords d'entreprise chez VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Les négociations entre la direction de VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Siret : 47916269500072
Adresse : null
- Accord Démarche QVT (2018-03-12)
- ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES DE CONTRÔLE MOTEUR SUR L’ADOPTION DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (2019-07-17)
- ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO SUR LE DÉCOUPAGE EN ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) (2019-04-24)
- D’ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VSCM SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL (2019-07-17)
- ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO SYSTÈMES DE CONTRÔLE MOTEUR SUR L’ADOPTION DU VOTE ÉLECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (2019-07-17)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2020 (2020-03-10)
- PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DE LA SOCIÉTÉ VSCM EN SES ÉTABLISSEMENTS DE CERGY, SABLE SUR SARTHE & SAINTE FLORINE-BRIOUDE (2019-03-06)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE 2019 (2019-03-01)
- ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT PORTANT SUR DES MODALITES PARTICULIERES D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES DES EQUIPES R&D LORS DES PERIODES D’ASSEMBLAGE DE RETOUCHES ET D’ESSAIS TECHNIQUES INTENSIFS EN LABORATOIRE, SERVICE PROTOTYPE ET GARAG (2018-09-17)
- PV ouverture de la négociation sur les écarts de rémunération hommes - femmes (2021-05-19)
- PV Désaccord NAO 2021 (2021-03-19)
- Accord de la Société Valeo Systèmes de Contrôle Moteur relatif à l’organisation du temps de travail des ETAM et aux contreparties pour le personnel en production au temps d’habillage et déshabillage (2022-01-21)
- Avenant à l'accord du 21 janvier 2022 relatif à l'organisation du temps de travail et des ETAM et aux contreparties pour le personnel en production au temps d'habillage et déshabillage (2022-12-16)
- Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail (2022-05-20)
- Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (2022-12-12)
- Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2022-09-01)
VALEO SYSTEMES DE CONTROLE MOTEUR
Siret : 47916269500031
Adresse : Allee de l'Aubree 72300 Sablé-sur-Sarthe
- Accord Journée de Solidarité 2018 (2018-04-17)
- ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT SUR LES MODALITÉS DE MISE EN PLACE D’ASTREINTE (2019-08-22)
- ACCORD PORTANT SUR L'ÉTABLISSEMENT DES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2020 (2019-11-28)
- MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE (2018-12-21)
- ÉTABLISSEMENT DES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2019 (2018-12-21)
- Accord Efficience, Engagement et Attractivité (2019-01-24)
- Accord en faveur de l'efficience, de l'engagement et l'attractivité (2020-12-22)
- Accord portant sur la mise en place du travail en équipe de suppléance (2020-12-22)
- VALEO ÉTABLISSEMENT DE SABLE SUR SARTHE ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT SUR LES MODALITÉS DE MISE EN PLACE D’ASTREINTE (2021-08-30)
- ACCORD D' ETABLISSEMENT DE SABLE SUR SARTHE RELATIF À L'ATTRACTIVITÉ DU SITE ET À L'ENGAGEMENT DES SALARIÉS (2022-04-28)
- ACCORD PORTANT SUR L'ÉTABLISSEMENT DES MODALITÉS D’ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2022 & 2023 (2022-04-28)
- ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL EN ÉQUIPE DE SUPPLÉANCE AU SEIN DE L'ÉTABLISSEMENT DE SABLE SUR SARTHE DE LA SOCIÉTÉ VSCM (2022-12-20)