Accords d'entreprise chez CENT SOINS LA CHARTREUSE VALBONNE - ASVMT
Les négociations entre la direction de CENT SOINS LA CHARTREUSE VALBONNE - ASVMT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENT SOINS LA CHARTREUSE VALBONNE - ASVMT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENT SOINS LA CHARTREUSE VALBONNE - ASVMT
Siret : 77593789900018
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-10-22)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2019-09-12)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (2019-09-03)
- UN ACCORD CONCERNANT LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE EN LIEN AVEC LA PANDEMIE COVID19 (2020-10-09)
- UN ACCORD CONCERNANT LES CONGES PAYES NON PRIS AU 31/05/2020 (2020-05-18)
- UN ACCORD RELATIF A LA DATE D’ECHEANCE DE PRISE DES CONGES PAYES (2021-04-30)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2021-11-01)
- LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-11-29)
- LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS AU CSE (2023-05-31)