Accords d'entreprise chez KEOLIS CHAMBERY
Les négociations entre la direction de KEOLIS CHAMBERY et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KEOLIS CHAMBERY précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KEOLIS CHAMBERY
Siret : 83390852800031
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote éléctronique pour l'organisation des éléctions professionnelles et des membres du conseil de discipline au sein de KEOLIS Chambéry (2019-09-05)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (2019-09-27)
- Protocole d'accord préélectoral pour les membres du CSE et du Conseil de Discipline de KEOLIS CHAMBERY (2019-10-16)
- Accord collectif modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé (2019-12-19)
- NEGOTIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-05-21)
- Accord n°2 relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, DP, CHSCT et Conseil de discipline (2019-08-05)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS (2019-06-20)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (2020-12-30)
- ACCORD SUR NEGOCIATIONS ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-02-14)
- Avenant n°1 à l'accord collectif sur le compte épargne temps DU 20/06/2019 (2022-06-23)