Accord d'entreprise "Accord sur le temps de travail et les négociations salariales 2023" chez YGNIS INDUSTRIE (Siège)

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2023

ET NEGOCIATION SALARIALE ANNUELLE

Entre

La société YGNIS Industrie, dont le siège social est situé Route de Solesmes - 59400 CAUROIR, et représentée par Madame , Directrice industrielle, d'une part,

et

• L ’organisation syndicale CGT représentée par Monsieur , d'autre part,

il est convenu ce qui suit :

PREAMBULE

Le présent accord est conclu à l’issue de la négociation annuelle engagée par la Direction d’Ygnis Industrie et l’organisation syndicale CGT dans le cadre de la loi du 13 novembre 1982.

Il a pour but de définir la politique salariale ainsi que l’aménagement du temps de travail pour l’année 2023 pour les établissements de Aulnay-Sous-Bois et Cauroir.

Les dispositions ci-après sont adaptées aux situations propres à chaque établissement.

Article 1 - CHAMP D'APPLICATION

Les dispositions du présent accord sur l’aménagement du temps de travail concernent l’ensemble des salariés de la société Ygnis Industrie établissement 1 (Cauroir) et établissement 2 (Aulnay-Sous-Bois)

Article 2 – AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

1. Journée de solidarité

Il est convenu que, pour l'année 2023, la journée de solidarité sera effectuée selon les modalités suivantes :

• Pour le personnel soumis à la modulation : une journée de 7 heures habituellement non travaillée sera positionnée comme travaillée. Cette journée est positionnée :

• Le vendredi 31 mars 2023 pour le personnel de l’établissement de Cauroir

• Le vendredi 28 avril 2023 pour le personnel de l’établissement d’Aulnay-Sous-Bois

• Pour le personnel géré en débit-crédit et le personnel cadre : la journée est effectuée par soustraction d'une journée de RTT positionnée sur le Lundi de Pentecôte (29 mai 2023) qui ne sera, en conséquence, pas travaillé.

Les parties conviennent que ces modalités ne concernent que l'année 2023 et ne préjugent en rien des négociations qui devront être menées les prochaines années.

2. Horaire de travail

1. Horaire annuel de référence 2023 – Etablissement 1

1. Personnel soumis à la modulation

365 jours calendaires

- 53 dimanches

- 52 samedis

- 25 congés payés

- 10 jours fériés tombant un jour travaillé*

+ 1 jour de solidarité

226 jours / 5 jours par semaine

Soit 45,2 sem. x 35h00 = 1 582 heures à l’année

* Lundi de Pâques 10 avril, lundi 1^er mai, lundi 8 mai, Jeudi de l’Ascension 18 mai, Lundi Pentecôte 29 mai, vendredi 14 juillet, mardi 15 août Assomption, mercredi 1^er novembre Toussaint, Vendredi 1^er décembre St-Eloi, lundi 25 décembre.

Ce calcul sera effectué tous les ans, en fin d’année pour l’année suivante dans le cadre des négociations pour préciser le nouvel horaire de référence applicable sur l’année à venir.

2. Pause méridienne du personnel ouvrier en horaire de journée

A compter du 1^er janvier 2023, la pause méridienne du personnel ouvrier en horaire de journée sera ramenée à 40 minutes.

Les nouveaux horaires journaliers sont détaillés en annexes.

2. Horaire annuel de référence 2023 – Personnel soumis à la modulation - Etablissement 2

365 jours calendaires

- 53 dimanches

- 52 samedis

- 25 congés payés

- 9 jours fériés tombant un jour travaillé*

+ 1 jour de solidarité

227 jours / 5 jours par semaine

Soit 45,4 sem. x 35h00 = 1 589 heures à l’année

* Lundi de Pâques 10 avril, lundi 1^er mai, lundi 8 mai, Jeudi de l’Ascension 18 mai, Lundi Pentecôte 29 mai, vendredi 14 juillet, mardi 15 août Assomption, mercredi 1^er novembre Toussaint, lundi 25 décembre.

Ce calcul sera effectué tous les ans, en fin d’année pour l’année suivante dans le cadre des négociations pour préciser le nouvel horaire de référence applicable sur l’année à venir.

3. Plages hautes et basses de la modulation et programmation indicative des variations d’horaires

En période de forte activité, l’horaire hebdomadaire pourra atteindre au maximum 48 heures par semaine, soit 6 jours de 8 heures de travail effectif. L’horaire hebdomadaire ne pourra cependant, en aucun cas, excéder 42 heures en moyenne sur 12 semaines.

En période de faible activité, l’horaire hebdomadaire pourra être ramené à 24 heures par semaine, soit 3 jours de 8 heures de travail effectif.

Les plannings collectifs (Débit, CDC Chaudière, Finition Chaudières, approvisionnements/expéditions, S.A.V., MEP Ballons, Finition Ballons, Sanigaz et Aulnay-Sous-Bois) ainsi que les horaires suivis pendant les différentes périodes de l’année figurent en annexe.

Cette programmation n’est qu’indicative, elle pourra être modifiée par l’entreprise au cours de la période de décompte de l’horaire, afin de l’adapter à l’évolution de la situation économique et aux variations imprévisibles de la charge de travail.

En cours de période, les salariés seront informés des éventuels changements de leurs horaires, non prévus par la programmation collective, en respectant un délai de prévenance de 7 jours.

Dans le cas du travail le samedi, il est convenu qu’en raison du travail en équipe, l’effectif sera scindé en deux équipes et réparti sur le 1^er samedi prévu par le programme indicatif et sur le samedi suivant.

Ainsi, il est convenu que 2 samedis soient intégrés au calendrier de modulation pour 2023 avec comme objectif que ces 2 journées ne soient travaillées que si le besoin d’activité est confirmé.

Les parties s’entendent en conséquence pour que, 2 semaines avant la date prévisionnelle, la décision motivée de maintenir ou non cette journée soit exposée aux représentants du personnel. Pour l’année 2023, les samedis seront travaillés 7h (6h pour Aulnay-Sous-Bois) en application du calendrier de modulation.

Dans le cas où le samedi ne serait pas travaillé, il est convenu qu’une journée de 8 heures serait positionnée en période basse (cf calendriers prévisionnels en annexe).

4. Personnel non soumis à la modulation

Les Employés, Techniciens et Agent de maîtrise (ETAM) sont soumis à l’horaire variable individualisé personnel avec octroi de RTT et une durée maximale du compteur Débit/Crédit de 3 heures. Le nombre de jours de RTT est fixé à 6 jours pour l’année 2023.

Pour les Cadres : le nombre de jours de RTT, variable en fonction de la configuration de l’année, est fixé à 8 jours pour l’Etablissement de Cauroir et 9 jours pour l’Etablissement d’Aulnay-Sous-Bois, pour les cadres à temps plein et présents sur toute l’année 2023. Le forfait annuel reste fixé à 218 jours.

3. Congés payés

1. Cas général

Il est entendu que le principe de la prise des congés payés et congés d’ancienneté sur l’année civile est conservé pour l’ensemble du personnel.

Le positionnement des congés (à l’exception de ceux dont l’activité du service nécessite l’organisation de permanence) est le suivant (jours ouvrés de congés) :

Congés sur les Ponts :

Ascension jeudi 18 mai 2023 : 1 jour de congé payé sur le vendredi 19 mai 2023

Lundi de Pentecôte :

Non travaillé le Lundi 29 mai 2023, les 7 heures correspondantes seront récupérées pour les salariés soumis à la modulation. Les ETAM et les cadres posent 1 jour RTT.

Congés d’Eté et entre Noël et Nouvel An :

Eté : 3 semaines (14 ou 15 jours)

Noël – Nouvel An : Ensemble du personnel (sauf permanence SAV) du 26 au 29 décembre 2023 soit 4 Jours

Soit : - 19 jours de congés payés soit 6 jours dits « flottants »

- 20 jours de congés payés soit 5 jours dits « flottants »

Les salariés ayant acquis l’intégralité de leurs droits à congés payés sur 2023 disposeront de 5 ou 6 jours de congés dits "flottants".

Les salariés pourront positionner ces jours en dehors de la période du 1^er mai au 31 octobre. Cette souplesse est instituée en contrepartie d’un renoncement d’office des salariés aux congés supplémentaires de fractionnement institués par l’article L 223-8 du code du travail.

Les dispositions ci-dessus énoncées restent soumises à l’accord du responsable hiérarchique.

Le salarié devra remplir une demande de congé (écrite ou via le portail) au plus tard une semaine avant son congé. Le responsable hiérarchique veillera au respect du quota de 12% du personnel (CDI, CDD et intérimaires) du service simultanément absent pour congés payés, congés d’ancienneté, maladie ou accident du travail.

Il est entendu qu’aucun jour de repos de quelque nature que ce soit ne pourra être accolé aux congés d’été.

Les parties conviennent que, sauf circonstances exceptionnelles, chaque salarié sera informé de la date de prise de ses congés au plus tard le 31 mars 2023.

2. Etablissement 1 - situations particulières

1. Personnel de production soumis à la modulation :

Personnel affecté aux corps de chauffe et au débit, MEP ballons, Sanigaz : le congé d’été, composé de 3 semaines (14 jours de congés), est positionné du 31 juillet au 18 août 2023 inclus. La reprise du travail aura lieu le 21 août 2023.

Personnel affecté à la finition (chaudières et E.C.S.), appro/expé, S.A.V. : le congé d’été sera pris par roulement et par demi-effectif sur les périodes suivantes :

2. 50 % de l’effectif du 10 au 28 juillet 2023 inclus, La reprise du travail aura lieu le 31 juillet 2023.

3. 50 % de l’effectif du 31 juillet au 18 août 2023 inclus. La reprise du travail aura lieu le 21 août 2023.

4. Personnel de structure (hors modulation) :

La période de congé principale est de 3 semaines à positionner sur la période allant du 1^er juin au 30 septembre 2023 et permettant d’assurer un service complet pendant cette période.

Il est entendu que le SAV assurera une permanence pendant les congés de Noël

3. Etablissement 2

Les salariés de l’établissement d’Aulnay-Sous-Bois effectueront une prise des congés payés par roulement afin d’assurer une permanence sur la totalité des périodes de congés payés (du 1^er juin au 30 septembre 2023).

Article 3 – NEGOCIATIONS SALARIALES

Les parties conviennent que la rémunération des cadres est décidée par la direction en application de la politique de rémunération Groupe, de ce fait les dispositions de l’article 3 ne leur sont pas applicables, à l’exception du paragraphe F.

En outre, les dispositions relatives à l’augmentation générale (paragraphes A, B, C, D et E) ne seront pas applicables aux salariés de l’établissement 2.

1. Définitions

L’évolution en NIVEAU se mesure en comparant les salaires de base de date à date.

L’évolution en MASSE se mesure en comparant l’ensemble des rémunérations perçues au cours de l’année civile à l’ensemble des rémunérations perçues au cours de l’année civile précédente.

Pour mesurer l’augmentation réelle de la masse des salaires, il convient d’ajouter les effets dits de GVT (Glissement, Vieillesse, Technicité) ainsi que l’éventuelle incidence de l’effet de report.

2. Taux

Pour les ouvriers et etam

L’augmentation générale, pour 2023 est fixée à 3,5%.

Afin de tenir compte de l’inflation de 2022, à cette augmentation générale sera ajoutée une augmentation complémentaire de 2%.

L’augmentation générale globale pour 2023, fixée par conséquent à 5,5%, s’appliquera au 1^er Janvier 2023.

Au titre de 2023, il est prévu une enveloppe d’augmentation individuelle de 0.8% de la masse salariale de base, en moyenne sur la population non-cadre.

3. Pouvoir d’achat

La Direction s’engage, si la situation économique le permet, à maintenir le pouvoir d’achat du salaire de base annuel brut à travers les augmentations générales. Le pouvoir d’achat sera mesuré en comparant le montant du salaire brut en masse sur l’année civile et l’inflation hors tabac sur cette même période.

4. Clause de revoyure

Si le coût de la vie sur l’année 2023, mesuré par la somme des indices INSEE en masse (hors tabac) du 1^er janvier 2023 au 31 décembre 2023, dépassait 3,5% pour 2023, les parties signataires se rencontreraient pour examiner la situation et procéder aux éventuels ajustements nécessaires.

5. Travail du samedi

Les samedis intégrés au calendrier de modulation ne sont pas considérés comme des heures supplémentaires mais ouvriront droit à une majoration de salaire de 10 % payable selon les règles de paie existantes.

D’autre part, lorsqu’il sera fait appel à volontaires sur des vendredis ou samedis, les heures seront soit payées, soit récupérées (sans majoration) à la demande du salarié.

6. Prime exceptionnelle

Pour reconnaître l’engagement de l’ensemble des équipiers dans le contexte exceptionnel vécu par tous cette année (crise sanitaire et problématique d’approvisionnement), une prime exceptionnelle (dispositif de Prime de partage de la valeur) de 300€ nets sera versée en janvier 2023.

Cette prime sera versée à tous les salariés qui ont été présents tout ou partie de l’année en 2022 et qui font partie des effectifs en janvier 2023, et sera proratisée en fonction :

•             de la durée de travail prévue au contrat 

•             de la date d’entrée en cours de l’année 2022 

•             de certaines absences en 2022 (maladie, absences non autorisées…).

Article 5 – DISPOSITIONS GENERALES

En dehors des dispositions traitées par l’accord, il sera fait une stricte application des dispositions conventionnelles applicables à chaque catégorie de salariés.

1. Durée de l’accord

Le présent accord est conclu pour une durée d’un an. Il entre en vigueur à compter de la date de sa signature. Les différentes modalités constituant le présent accord représentent un ensemble indissociable.

Les parties signataires s’engagent à appliquer et à respecter sincèrement et sans réserve l’ensemble des dispositions du présent accord. La remise en cause d’un seul des éléments du présent accord reviendrait à le dénoncer immédiatement dans sa globalité.

2. Dépôt

Le présent accord est établi en 4 exemplaires :

5. 2 seront remis aux parties signataires,

6. 1 sera destiné à la Direction DREETS de Valenciennes (en plus d'un envoi numérique),

7. 1 est destiné au secrétariat du Greffe du Conseil des Prud’hommes de Cambrai.

Les dépôts seront effectués par l’employeur.

Fait à Cauroir, le 14 décembre 2022

Pour la CGT, La Direction,

ANNEXES

Répartition des horaires dans le cadre de la semaine (Etablissement 1)

1. salariés en journée

Les horaires de travail des salariés en journée seront de  temps de travail effectif : 8h par jour

temps de présence : 8h10 par jour

 6h55 - 11h55 / 12h35 - 15h45, dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

	Temps de travail effectif *	Temps de présence *
Travail sur 3 jours	24 heures hebdomadaires	24h30 hebdomadaires
Travail sur 4 jours	32 heures hebdomadaires	32h40 hebdomadaires
Travail sur 5 jours	40 heures hebdomadaires	40h50 hebdomadaires

* en minutes

Samedis travaillés à raison de  temps de travail effectif : 7h par jour

temps de présence : 7h20 par jour

 5h00 - 12h20, dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10.

2. salaries en poste

Les horaires de travail des salariés en poste seront de  temps de travail effectif : 8h par jour

temps de présence : 8h20 par jour

Poste de matin  5h00 - 13h20, dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10.

Poste d’après-midi  13h20 - 21h40, dont 20 minutes de pause de 18h30 à 18h50.

	Temps de travail effectif *	Temps de présence *
Travail sur 3 jours	24 heures hebdomadaires	25h hebdomadaires
Travail sur 4 jours	32 heures hebdomadaires	33h20 hebdomadaires
Travail sur 5 jours	40 heures hebdomadaires	41h40 hebdomadaires

* en minutes

Samedis travaillés à raison de  temps de travail effectif : 7 heures par jour

temps de présence : 7h20 par jour

 5h00 - 12h20, dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10.

Horaires pour une durée journalière de 7 h de temps de travail effectif et Journée de Solidarité :

Journée : 6h55 – 11h55 /12h35 – 14h45 dont 10 minutes de pauses de 8h50 à 9h00

Poste matin : 5h00 – 12h20 dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10

Poste après-midi : 12h20 – 19h40 dont 20 minutes de pause de 18h30 à 18h50

Poste de nuit : 19h40 – 3h00 dont 20 minutes de pause de 23h00 à 23h20

Horaires pour une durée journalière de 6h de temps de travail effectif :

Journée : 6h55 – 11h55 /12h35 – 13h45 dont 10 minutes de pauses de 8h50 à 9h00

Poste matin : 5h00 – 11h20 dont 20 minutes de pause de 8h50 à 9h10

Poste après-midi : 11h20 – 17h40 dont 20 minutes de pause de 14h00 à 18h20

Horaires pour une durée journalière de 5 h de temps de travail effectif :

Journée : 6h55 – 12h05 dont 10 minutes de pauses de 8h50 à 9h00

Poste matin : 5h00 – 10h20 dont 20 minutes de pause de 8h00 à 8h20

Poste après-midi : 10h20 – 15h40 dont 20 minutes de pause de 12h00 à 12h20

3. salaries des expéditions / approvisionnements / debit et sav

Les horaires de travail des salariés seront de

 temps de travail effectif : 8h00 par jour

Temps de présence : 08h10 par jour dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

EXPEDITIONS / APPRO/ BORD DE LIGNE	Temps de travail effectif *	Horaires
Travail sur 5 jours	40 heures hebdomadaires	7h50 – 12h00 / 12h40 – 16h40
Travail sur 3 jours ou 4 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine)	24h ou 32h hebdomadaires	7h50 – 12h00 / 12h40 – 16h40

SAV	Temps de travail effectif *	Horaires
Travail sur 4 jours ou 5 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine)	32h ou 40h hebdomadaires	7h25 – 11h55 / 12h35 – 16h15

MAGASINIER HALL	Temps de travail effectif *	Horaires
Travail sur 4 jours ou 5 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine)	32 h ou 40 h hebdomadaires	6h55 – 11h55 / 12h35 – 15h45

CARISTE DEBIT	Temps de travail effectif *	Horaires
Travail sur 5 jours	40 heures hebdomadaires	6h55 – 11h55 / 12h35 – 15h45
Travail sur 3 jours ou 4 jours (les caristes seront décalés pour une présence sur l’ensemble de la semaine)	24 h ou 32 h hebdomadaires	6h55 – 11h55 / 12h35 – 15h45

Horaires pour une durée journalière de 7 h de temps de travail effectif :

7h50 – 12h00 / 12h40 – 15h40 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

7h25 – 11h55 / 12h35 – 15h15 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

6h55 – 11h55 / 12h35 – 14h45 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

Horaires pour une durée journalière de 6 h de temps de travail effectif :

7h50 – 12h00 / 12h40 – 14h40 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

7h25 – 11h55 / 12h35 – 14h15 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

6h55 – 11h55 / 12h35 – 13h45 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

Horaires pour une durée journalière de 5 h de temps de travail effectif :

7h50 – 13h00 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

7h25 – 12h25 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

6h55 – 11h55 dont 10 minutes de pause de 8h50 à 9h00.

Répartition des horaires dans le cadre de la semaine (Etablissement 2)

Les horaires de travail des salariés en journée seront de  temps de travail effectif : 8 heures par jour

 8h00 - 12h00 / 13h00 - 17h00

	Temps de travail effectif
Travail sur 3 jours	24 heures hebdomadaires
Travail sur 4 jours	32 heures hebdomadaires
Travail sur 5 jours	40 heures hebdomadaires

Samedis travaillés  - 6 heures de temps de travail effectif :

7h00 - 13h20 dont 20 minutes de pause

Horaires journée de solidarité – 7 heures de temps de travail effectif :

 8h00 – 12h00 / 13h00 – 16h00