Accords d'entreprise chez RENAULT - CASTILLON - MARTELL & CO
Les négociations entre la direction de RENAULT - CASTILLON - MARTELL & CO et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RENAULT - CASTILLON - MARTELL & CO précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RENAULT - CASTILLON - MARTELL & CO
Siret : 34243889200032
Adresse : null
- Un accord concernant le travail de nuit occasionnel au conditionnement. (2018-04-04)
- Un accord erelatif à la retraite progressive. (2017-10-01)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-04-26)
- AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERIODES D'AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL (2018-04-26)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2018-09-01)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 29/01/2008 portant règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès (2019-12-19)
- Accord relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel (2019-09-12)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 28 septembre 2011 relatif à l'activité de distillation (2019-10-16)
- Avenant n°2 à l'avenant n°3 du 28 juin 2013 à l'accord d'entreprise du 25 novembre 2003 portant sur l'aménagement du temps de travail de l'unité bois de Lignères (2019-08-20)
- Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du Comité social et économique (2019-10-28)
- Avenant n°1 à l'avenant n°3 à l'accord-cadre portant règlement des régimes de retraite supplémentaire Martell (2019-10-09)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 29/01/2008 portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès (2018-12-06)
- Avenant n°3 à l'Accord Cadre portant règlement des régimes de retraite supplémentaire Martell du 11 juillet 2007 (2018-12-06)
- Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (2019-03-27)
- Avenant n°8 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail (2019-03-27)
- AVENANT N°9 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERIODES D'AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL (2020-09-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-09-24)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique (2019-10-28)
- Accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit régulier (2019-12-02)
- Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection des membres du Comité social et économique (2019-10-29)
- AVENANT N°3 DU 1ER JUIN 2020 A L'AVENANT N°3 DU 28 JUIN 2013 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 25 NOVEMBRE 2003 PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-06-01)
- Accord à durée déterminée sur l'application d'un moratoire relatif aux cotisations du régime de prévoyance (2020-12-15)
- AVENANT N°10 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 MAI 2010 SUR LES PERIODES D’AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL (2021-03-31)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-03-31)
- Accord relatif à la compensation de salaire due dans le cadre du remplacement d'un salarié absent de niveau de classification supérieure (2021-12-22)
- ACCORD SUR L'APPLICATION D'UN MORATOIRE RELATIF AUX COTISATIONS DU REGIME DE PREVOYANCE (2022-01-28)
- Avenant n°11 à l'accord d'entreprise sur les périodes d'aménagement individualisé du travail (2022-03-14)
- AVENANT N°2 RELATIF A L’ACTIVITE DE DISTILLATION (2022-03-01)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022-03-14)
- Accord Remboursement complémentaire des frais de santé (2022-05-19)
- Avenant n°12 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail (2023-03-17)
- Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire (2023-03-16)
- AVENANT N°4 du 26/09/2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 28 SEPTEMBRE 2011 RELATIF A L’ACTIVITE DE DISTILLATION (2023-09-26)
- Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité (2023-10-27)