Accords d'entreprise chez MSA MARNE ARDENNES MEUSE
Les négociations entre la direction de MSA MARNE ARDENNES MEUSE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSA MARNE ARDENNES MEUSE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSA MARNE ARDENNES MEUSE
Siret : 39950709400015
Adresse : null
- UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE LA MSA MARNE-ARDENNES-MEUSE (2018-04-17)
- Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion (2018-06-06)
- Accord d'entreprise portant sur la mise en place de covoiturage au sein de la MSA Marne-Ardennes-Meuse (2018-11-06)
- Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 31/01/2019 (2020-07-24)
- Accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique (2019-06-20)
- Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique et des représentants de proximité au sein de la MSA 51-08-55 (2019-06-20)
- Accord d'entreprise portant sur l'expérimentation du télétravail (2019-01-31)
- Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013 (2020-12-18)
- Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail (2021-02-24)
- Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail (2021-07-13)
- Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail (2022-01-26)
- Un accord portant sur la mise en place du télétravail (2022-05-02)
- Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013 (2022-10-21)
- Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007 (2022-11-24)
- Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007 (2023-06-05)
- Un accord portant sur le forfait mobilité durable (2023-09-05)
- Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 01/07/1999 (2023-09-05)