Accords d'entreprise chez TMO SA - TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA
Les négociations entre la direction de TMO SA - TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TMO SA - TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TMO SA - TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA
Siret : 41381794100011
Adresse : null
- Accord relatif à la durée du travail, les salaires et primes , égalité professionnel, parcours professionnels, GPEC (2018-02-08)
- Accord relatif à la mise en place du Comité Social Economique de la société TRANSPORTS MOOLAND OSMANN SA (2018-09-12)
- Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail (2018-09-12)
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-09-20)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2019-10-02)
- ACCORD RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (2019-09-20)
- ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2020-07-15)
- ACCORD DE GROUPE SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE,LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL,LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2020-02-13)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD (2020-11-13)
- ACCORD DE GROUPE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALUEUR AJOUTEE, LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2020-12-16)
- AVENANT ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (2021-06-11)
- ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'OCTROI D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (2021-12-13)