Accords d'entreprise chez RENAULT SPORT CARS
Les négociations entre la direction de RENAULT SPORT CARS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RENAULT SPORT CARS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RENAULT SPORT CARS
Siret : 44148016700010
Adresse : null
- ACCORD DU 26 OCTOBRE 2017 RELATIF AU TELETRAVAIL A DOMICILE (2017-10-26)
- ACCORD DU 14 NOVEMBRE 2017 RELATIF A L'ANNUALISATION DES CONGES ET DISPOSITIONS COMPLEMENTAIRES PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2017-11-14)
- ACCORD DU 20 JUILLET 2018 RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE RENAULT SPORT CARS (2018-07-20)
- Accord du 14 septembre 2018 relatif au passage des ETAM au statut cadre (2018-09-14)
- ACCORD DU 25 MARS 2020 RELATIF A LA NEGOCIATION SALARIALE DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES DE RENAULT SPORT CARS (2020-03-25)
- Avenant n°4 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault Sport Cars (2019-12-20)
- Accord du 28 mars 2019 relatif à la négociation salariale dans le cadre des négociations annuelles de Renault Sport Cars (2019-03-28)
- Accord relatif au dialogue social au sein de Renault Sport Cars (2018-12-10)
- Avenant n°3 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault Sport Cars (2019-05-24)
- ACCORD DU 21 OCTOBRE 2020 RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE RENAULT SPORT CARS (2020-10-21)
- Accord du 2 mars 2021 portant sur la mise en place d’un dispositif d’Activité Partielle de Longue Durée au sein de RENAULT SPORT CARS (2021-03-02)
- AVENANT DU 12 AVRIL 2021 A L’ ACCORD DU 26 OCTOBRE 2017 RELATIF AU TELETRAVAIL A U SEIN DES RENAULT SPORT CARS (2021-04-12)
- Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique (CSE) (2022-12-06)
- Avenant de révision à l'accord collectif relatif au Dialogue Social au sein d'Alpine Cars (anciennement Renault Sport Cars) (2022-12-06)