Accords d'entreprise chez TOQUENELLE
Les négociations entre la direction de TOQUENELLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOQUENELLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TOQUENELLE
Siret : 44175181500024
Adresse : null
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL TOQUENELLE (2018-02-27)
- ACCORD NAO 2020 (2020-07-23)
- Accord relatif aux mesures d’urgence adoptées chez Toquenelle en conséquence de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19 (2020-06-17)
- Don de jours chez Toquenelle (2019-03-25)
- Accord sur légalité professionnelle (2019-03-25)
- Protocole d'accord préélectoral Toquenelle (2018-09-20)
- Accord relatif à la mise en place des institutions représentatives chez Toquenelle (2018-09-06)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2018-07-26)
- Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé (2018-12-01)
- Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire au sein de Toquenelle (2021-06-15)
- Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Toquenelle (2021-11-04)
- Maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance au bénéfice du personnel cadre Toquenelle (2020-12-03)
- Maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance personnel non cadre Toquenelle (2020-12-03)
- Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel Toquenelle (2022-02-09)
- Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire au sein de Toquenelle (2022-02-09)
- Accord relatif aux institutions représentatives du personnel (2022-02-09)
- Protocole d'accord préélectoral Toquenelle (2022-10-07)
- Accord relatif aux classifications et aux éléments de rémunération (2022-10-25)
- Accord relatif aux NAO 2022 (2022-06-30)
- Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire (2022-06-30)
- Accord relatif à la gratification de fin de carrière Toquenelle (2022-09-01)
- Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet (2022-06-15)
- Accord relatif aux périodes de déceompte et à l'organisation des congés payés (2022-11-24)
- Accord relatif aux NAO 2023 (2023-04-01)
- Accord relatif au Compte épargne temps (2023-05-25)
- Avenant rectificatif à l'accord relatif aux périodes de décompte et à l'organisation des congés payés - Toquenelle (2023-04-04)