Accords d'entreprise chez TDB - TRANSPORTS DUPONT BEDU
Les négociations entre la direction de TDB - TRANSPORTS DUPONT BEDU et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TDB - TRANSPORTS DUPONT BEDU précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TDB - TRANSPORTS DUPONT BEDU
Siret : 44464092400023
Adresse : null
- accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur l'insertion professionnelle et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (2018-07-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (2018-06-29)
- accord d'entreprise NAO (2018-07-06)
- Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (2018-07-06)
- accord d'entreprise relatif au droit à la deconnexion (2018-05-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (2019-07-10)
- ACCORD D'ENTREPRISE (2019-07-10)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE DU CSE (2019-09-17)
- accord d'entreprise relatif à l'individualisation de l’activité partielle (2020-07-07)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE JOURS DE CONGES PAYES (2020-04-07)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET A LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (BDES) (2020-02-06)
- accord d'entreprise relatif à la mobilité des salariés (2021-06-29)
- accord d'entreprise NAO (2021-07-05)
- accord d'entreprise relatif aux salaires 2022 (2022-06-28)
- accord d'entreprise relatif à l'organisation et à la périodicité des négociations obligatoires (2022-06-28)
- accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et le maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (2022-06-28)
- accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (2022-09-26)
- accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels (2022-09-26)
- accord d'entreprise relatif au travail à temps partiel (2022-09-26)
TDB - TRANSPORTS DUPONT BEDU
Siret : 44464092400015
Adresse : 14 Avenue Arsene d'Arsonval 01000 Bourg-en-Bresse