Accords d'entreprise chez SOGEA ATLANTIQUE BTP
Les négociations entre la direction de SOGEA ATLANTIQUE BTP et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SOGEA ATLANTIQUE BTP précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SOGEA ATLANTIQUE BTP
Siret : 50138325100086
Adresse : null
- Accord relatif aux negociations annuelles obligatoires (2021-03-15)
- ACCORD CADRE PORTANT SUR L AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-01-31)
- Accord NAO (2022-01-31)
- AVENANT 1 A L ACCORD CADRE du 21 février 2022 D AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2022-02-21)
- Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (2023-02-27)
- ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (2023-07-21)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2023-07-03)
SISTEO
Siret : 50138325100029
Adresse : 11 Rue Jan Palach 44800 Saint-Herblain
- ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET REDUCTION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL (2018-07-24)
- PROTOCOLE D ACCORD DE DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (2019-11-26)
- Accord relatif aux NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2020-02-14)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de la société SOGEA ATLANTIQUE BTP (2019-05-06)
- Un Avenant à l'Accord du 24/07/2018, relatif à la Prorogation & à la Réduction des Mandats des Institutions Représentatives du Personnel de la société SOGEA ATLANTIQUE BTP (2018-10-22)
- Avenant à l'Accord du 24 juillet 2018 relatif à la Prorogation et réduction des mandats des institutions représentatives du personnel de la société SOGEA ATLANTIQUE BTP (2019-03-01)
- Accord relatif aux NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2019-03-15)