Accords d'entreprise chez LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE
Les négociations entre la direction de LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE
Siret : 77562228500408
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2017-12-01)
- accord relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel (2018-06-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX modalités de mise en place et de fonctionnement du C.S.E et des Représentants de Proximité (2018-10-23)
- Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020 (2020-06-17)
- Accord d'entreprise portant adaptation des périodicités des négociations collectives obligatoires (2019-11-29)
- Accord adaptation organisation des congés payés pendant crise sanitaire COVID-19 (2020-04-07)
- Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2023 (2019-11-29)
- Accord d'entreprise relatif au temps partiel de fin de carrière (2019-11-29)
- Versement en 2020 d'une prime exceptionnelle Covid-19 (2020-10-16)
- Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement du CSE et des Représentants de proximité (2020-12-18)
- Participation aux frais de transport personnel (2020-12-18)
- Adaptation des périodicités de négociations obligatoires (2020-12-18)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 (2021-12-24)
- Accord d'entreprise relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel (2022-11-23)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail (2022-11-23)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Siège (2023-01-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (C.S.E) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (2023-03-28)
E A L D
Siret : 77562228500168
Adresse : 80 Route de Steendam 59210 Coudekerque-Branche
- Avenant à l'accord d'établissement "obligation annuelle de négocier" du 03/04/1998 (2019-01-30)
- Modalités d'attribution et de calcul de la prime mensuelle liée aux conditions de travail des personnels de l'EALD (2019-04-19)
- Avenant à l'accord d'établissement "Obligation annuelle de négocier" du 03/04/1998 (2021-11-25)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement EALD (2023-01-11)
IMED INSTITUT MEDIC EDUCATIF DUNKERQUOIS
Siret : 77562228500028
Adresse : 1149 Rue Achille Pérès 59640 Dunkerque
IME DU BANC VERT
Siret : 77562228500077
Adresse : 85 Rue Jean Zay 59640 Dunkerque
RESIDENCE LE ROSENHOED
Siret : 77562228500275
Adresse : 390 Rue de Zuydcoote 59240 Dunkerque
SAMO SESSAD
Siret : 77562228500390
Adresse : 215 Route de Fort-mardyck 59640 Dunkerque
IME DE ROSENDAEL
Siret : 77562228500085
Adresse : 602 Av de Rosendael Jacques Collache 59240 Dunkerque
IME DE COPPENAXFORT
Siret : 77562228500069
Adresse : 2329 Route de Coppenaxfort 59279 Craywick
FOYER DU COMTE JEAN
Siret : 77562228500135
Adresse : 680 Rue Paul Dessinguez 59640 Dunkerque
S A J MARC ANGLADE
Siret : 77562228500358
Adresse : Rue du Garnaerstraete 59760 Grande-Synthe
FOYER LE REX MEULEN
Siret : 77562228500382
Adresse : Allee Jacques Monnier 59122 Rexpoëde
F A M LE RELAIS DES MOERES
Siret : 77562228500333
Adresse : 4 Rue Charles Nova 59229 Téteghem-Coudekerque-Village
ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS
Siret : 77562228500093
Adresse : 13 Rue du Garnaerstraete 59760 Grande-Synthe
ESAT ATELIERS LITTORAL DUNKERQUOIS
Siret : 77562228500267
Adresse : Rue Paul Claudel 59229 Téteghem-Coudekerque-Village