Accords d'entreprise chez ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S
Les négociations entre la direction de ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASCOMETAL FOS-SUR-MER S.A.S
Siret : 83489559100024
Adresse : null
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX TAUX DE MAJORATIONS DES CYCLES DE TRAVAIL HORS FEUX CONTINUS (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX MODES DE GESTION DU PERSONNEL IVBIS (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX CONVENTIONS PARTICULIERES UGINE ACIERS (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU PANIER DE NUIT (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CREATION DE PRIME D'AMBIANCE (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES OEUVRES SOCIALES (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA COMPENSATION DES PERTES DE REMUNERATIONS CONSECUTIVES A DES CHANGEMENTS DE CYCLE (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA PRIME DE VACANCES GESIM ET AU 13EME MOIS (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME DES CONGES PAYES ANNUELS (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES FEUX CONTINUS (2019-04-19)
- ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE (2019-04-19)
- ACCORD DE REVISION PORTANT SUR L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE (2021-05-03)
- Accord relatif à la mise en place d'une prime liée aux nouveaux horaires du personnel de production du train à fil à compter de septembre 2021 (2021-09-01)
- Accord relatif à la mobilisation du personnel du train à fil d'ASCOMETAL Fos-sur-Mer SAS pour le dépannage de l'usine d'Hagen à compter de septembre 2021 (2021-09-01)
- Accord relatif à l'indemnisation des frais de transport (2021-09-01)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL AU CONTEXTE ENERGIE POUR LES SECTEURS ACIERIE & LAMINOIR, ATELIERS D’OUTILLAGE LAMINOIR (AOL) ET SERVICES CONNEXES (2022-09-07)
- Accord relatif à la prime d'ambiance (2023-01-17)
- ACCORD RELATIF A LA CONTREPARTIE HABILLAGE DESHABILLAGE DOUCHE (2023-01-17)