Accords d'entreprise chez DESCA 16 ESPACE BAINS - COMPTOIR AGRICOLE COMMERCIAL DE COGNAC
Les négociations entre la direction de DESCA 16 ESPACE BAINS - COMPTOIR AGRICOLE COMMERCIAL DE COGNAC et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DESCA 16 ESPACE BAINS - COMPTOIR AGRICOLE COMMERCIAL DE COGNAC précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DESCA 16 ESPACE BAINS - COMPTOIR AGRICOLE COMMERCIAL DE COGNAC
Siret : 90572051200011
Adresse : null
- ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES (2019-10-18)
- DROIT A LA DECONNEXION (2019-09-24)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-02-04)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes dans l'entreprise et la qualité de vie (2021-06-15)
- AVENANT numéro 1 à l'accord du 10/02/2021 portant sur l'aménagement du temps de travail (2021-10-19)
- PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022-03-14)
- Accord sur l'adoption du vote électronique pour les élections du CSE (2022-09-19)
- ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2022-11-29)
- ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES METIERS (2023-01-11)