Accords d'entreprise chez ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI
Les négociations entre la direction de ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ADPEP ASSO PUPILLE ENSEI PUBLI
Siret : 31550201300040
Adresse : null
- ACCORD ATYPIQUE DE LA DP (2017-12-18)
- Accord relatif au télétravail (2019-11-29)
- Accord relatif à la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales (2019-11-29)
- Avenant à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail du 15 mars 2019 (2019-11-22)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (2019-07-12)
- Accord de révision relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail (2019-03-15)
- Avenant à l'accord collectif relatif au télétravail (2020-12-17)
- Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2020 (2020-11-27)
- Accord NAO 2021 (2021-10-20)
- AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2022-06-08)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (2022-06-08)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL VERSION DU 30 NOVEMBRE 2022 (2022-11-30)
- Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes-femmes (2023-10-11)