Accord d'entreprise "Accord relatif à la mise en oeuvre du dispositif Transitions Collectives et de la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de Borgwarner France SAS" chez DELPHI FRANCE SAS

Cet accord signé entre la direction de DELPHI FRANCE SAS et le syndicat CFE-CGC et CGT-FO et CFDT le 2023-02-22 est le résultat de la négociation sur divers points.

Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et le syndicat CFE-CGC et CGT-FO et CFDT

Numero : T04123002749
Date de signature : 2023-02-22
Nature : Accord
Raison sociale : BORGWARNER FRANCE SAS
Etablissement : 44015608100166

Autres points : les points clés de la négociation

La négociation s'est portée sur le thème Autres dispositions Avenant N° 27 à l'accord ARTT du 14 11 2000 substitué le 12 mars 2012 (2020-12-22) ACCORD NAO 2020 (2021-01-14) Accord NAO Salaires 2021 (2021-06-28) Accord relatif au Dialogue social et à l'exercice du droit syndical (2021-06-25) Avenant n1 Accord Etalement des Congés 2022 (2022-07-08) Accord activité partielle fin 2022 (2022-12-09)

Conditions du dispositif autres points pour les salariés : le texte complet de l'accord du 2023-02-22

Accord relatif à la mise en œuvre du dispositif « Transitions collectives » et de la gestion prévisionnelle des transitions professionnelles au sein de Borgwarner France SAS

La société BORGWARNER France SAS – 9 boulevard de l’industrie – 41000 Blois, représentée par

Monsieur agissant en qualité de Directeur de l’Etablissement de Blois

Monsieur agissant en qualité de Directeur Ressources Humaines,

D'une part,

Et :

Les organisations syndicales représentatives au sein de l’établissement BORGWARNER France SAS de Blois

CFDT, représentée par XXX

CFE-CGC, représentée par XXX

CGT, représentée par XXX

FO, représentée par XXX

Ci-après dénommées ensemble « les parties »

Préambule

Les compétences sont au centre des enjeux des entreprises. L’un des enjeux de la crise est l’accompagnement des entreprises et des actifs confrontés à de fortes mutations économiques : difficultés à court terme ou moyen terme ou enjeux de relocalisation de l’activité, évolution forte du modèle économique dans un contexte où le développement des transitions numérique et écologique apparaissent indispensables, maintien des compétences à l’échelle des territoires. Cette crise inédite est aussi une occasion pour renforcer encore les compétences dans la perspective de la reprise de l’activité.

Le Gouvernement a engagé des travaux avec les partenaires sociaux afin d’organiser les transitions professionnelles, de permettre aux employeurs d’anticiper les mutations économiques de leur secteur et d’accompagner les salariés afin qu’ils puissent se reconvertir de manière apaisée, préparée et sécurisée.

« Transitions collectives » est un dispositif qui s’adresse à des salariés dont les emplois sont menacés ou fragilisés, notamment en activité partielle et/ou en activité partielle de longue durée, et qui se positionnent vers un métier porteur localement, via un parcours de formation.

Il s’inscrit dans une réflexion collective au sein des entreprises et permet la construction de parcours individualisés. Il repose donc sur la double volonté des salariés et des employeurs.

Au regard des perspectives d’activité et d’emploi de BorgWarner France SAS et des mutations économiques auxquelles elle est confrontée, les parties décident, par la signature du présent accord, d’ouvrir la possibilité pour les salariés de l’entreprise de recourir à « Transitions collectives ».

Article 1 – Objet de l’accord

Le présent accord a pour objectif la mise en œuvre du dispositif Transitions collectives.

Par cet accord, les parties souhaitent identifier les métiers de l’entreprise fragilisés par les évolutions économiques, technologiques ou par les transitions numérique et écologique.

Les salariés qui exercent ces métiers pourront, sous réserve de l’accord de l’employeur et de l’acceptation de leur dossier par l’AT-pro, bénéficier du dispositif « Transitions collectives ».

Article 2 – Champ d’application de l’accord

Le présent accord s’applique à l’ensemble des collaborateurs permanents (i.e. sous contrat de travail à Durée Indéterminée) de la société BorgWarner France SAS prise en ses établissements de Blois et Cergy.

Article 3 – Présentation de la situation économique actuelle de l’entreprise

Dans le cadre de la diversification de ses activités de production et de recherche et développement, ainsi que dans une optique d’adaptation des compétences des équipes de ces périmètres aux nouveaux enjeux de la société dans le domaine de l’hydrogène, de l’aéronautique et de différents secteurs d’activités innovants et inédits pour la société, Borgwarner France SAS s’est inscrit dans une dynamique de croissance tournée vers la recherche de nouvelles opportunités commerciales, de nouveaux segments d’activités et d’une plus grande compétitivité.

Ces projets de diversification ont permis d’aborder une crise économique sans précédent, de traverser la pandémie liée au COVID 19 et de surmonter les conséquences du conflit en Ukraine, le défi étant de maintenir la performance et l’efficience de la société dans un contexte encore plus difficile du fait de l’impact de la crise sanitaire et des incertitudes qu’elle génère mais aussi des décisions politiques européennes récemment prises concernant la fin programmée du moteur à combustion interne, tant sur la production que sur la consommation dans le secteur automobile.

Ces évolutions conjoncturelles et structurelles ont des impacts sur les marchés automobiles, et par conséquent sur les constructeurs et équipementiers et leur capacité à vendre des produits et services et à saisir de nouvelles opportunités.

Conscient des impacts négatifs que de telles évolutions et règlementations peuvent avoir sur l’emploi et la pérennité ressentie par les salariés au regard de la baisse des volumes Diesel et la fin de certains programmes clients envisagée, la société souhaite permettre aux salariés de bénéficier du dispositif « Transitions Collectives ».

Article 4 – Identification des métiers fragilisés à moyen terme dont les salariés qui les exercent pourront bénéficier du dispositif « Transitions collectives »

Les salariés de l’entreprise qui exercent les métiers mentionnés au présent article pourront, sur la base du volontariat, après accord de l’employeur et acceptation de leur dossier par l’AT-pro, bénéficier du dispositif « Transitions collectives ».

L’inscription dans ce parcours permettra à tous les salariés concernés qui le souhaitent de se former à des métiers porteurs et d’envisager une mobilité externe à l’entreprise.

La liste des familles de métiers identifiées est établi sur la base de l’étude réalisée en 2021 et est annexé au présent accord.

Liste des famille de métiers fragilisés à moyen terme au sein de l’entreprise.

  • Assistant administratif

  • Gestionnaire de projet

  • Ingénieur Calibration

Il est entendu entre les parties que la présente liste pourra faire l’objet d’une révision à tout moment par l’une quelconque des parties ou dans l’éventualité d’une évolution importante de l’activité de la société.

La discussion et la redéfinition de la présente liste pourra également se faire dans le cadre et au cours des Observatoires des Métiers tenus trimestriellement entre les Parties.

Article 5 – Rémunération et congés

Il est entendu entre les Parties que tout salarié dont le dossier de transition professionnelle, validé par l’Observatoire des Métiers et l’organisme TransCo verra sa rémunération intégralement maintenue pour la durée de la formation.

Le salarié acquerra également les congés payés et congés d’Ancienneté durant la durée de la formation. Seront néanmoins exclus les RTT durant cette période.

Article 6 – Durée de l’accord

Le présent accord entre en vigueur à compter du premier jour suivant le dépôt.

Il est conclu pour une durée déterminée de 3 ans.

Il cessera de produire tous ses effets à l'échéance du terme ou dans l’éventualité d’une interruption du dispositif Transitions Collectives.

Article 7 – Suivi de l’accord

Le suivi de l'accord aura lieu lors de la consultation annuelle du CSE sur les orientations stratégiques de l'entreprise et sur leurs conséquences sur l'activité et l'emploi, l'évolution des métiers et des compétences, prévue à l’article L. 2312-24 du code du travail.

A l'issue de l'accord, un bilan sera présenté aux organisations syndicales/aux délégués du personnel/aux salariés à la date d'expiration de celui-ci.

Par la suite, une information sur ce bilan sera faite au CSE ou aux salariés.

Article 8 - Adhésion

Toute organisation syndicale représentative dans le champ d'application défini à l’article 1er du présent accord et qui n’est pas signataire du présent accord peut y adhérer dans les conditions prévues par le code du travail. Cette adhésion doit être sans réserve et concerner la totalité du présent accord.

Article 9 – Révision de l’accord

La révision de tout ou partie du présent accord peut être demandée : jusqu'à la fin du cycle électoral en cours, par chaque partie signataire ou adhérente ; à l'issue de cette période, par une ou plusieurs organisations syndicales de salariés représentatives dans son champ d'application.

Toute demande de révision devra être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception à l’ensemble des organisations représentatives dans l’entreprise et comporter l'indication des dispositions dont la révision est demandée.

Le plus rapidement possible et au plus tard dans un délai de trois mois suivant la réception de cette lettre, les parties sus-indiquées devront ouvrir une négociation en vue de la rédaction d'un nouveau texte.

Les dispositions de l'accord dont la révision est demandée resteront en vigueur jusqu'à la date de conclusion d'un nouvel accord. Les dispositions du nouvel accord se substitueront alors de plein droit aux anciennes dispositions dont il est demandé la révision.

Article 10 - Modification de la législation

L’application du présent accord est conditionnée à l’existence du dispositif « Transitions collectives ».

Si, pendant la durée de l’accord, des modifications du dispositif « Transitions collectives » interviennent et sont susceptibles d’avoir des conséquences sur son application, les parties se réunissent dans les trois mois suivant la publication de ces modifications pour examiner les suites à y donner.

Article 11 - Publicité et dépôt

Le présent accord sera déposé conformément aux dispositions de l’article D. 2231-4 du Code du travail sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion.

A Blois, le 22 février 2023

Pour La Société

, Directeur de l’Etablissement de Blois

, Directeur Ressources Humaines

Pour le syndicat CFDT,

XXX

XXX

Pour le syndicat CFE-CGC,

XXX

XXX

Pour le syndicat CGT

XXX

XXX

Pour le syndicat FO,

XXX

XXX

Annexe 1 : Liste des familles d’emplois

Familles d’emplois Postes
ACHETEUR COORDINATEUR ACHAT
ACHETEUR COORDINATEUR ADV
ACHETEUR PLANT PURCHASE MANAGER
ACHETEUR SENIOR PLANT BUYER
ACHETEUR TECH ACHATS DIR INDIR
AMELIORATION CONTINUE RESP AMELIORATION SYST DE PROD
AMELIORATION CONTINUE LEADER AMELIORATION CONTINUE
AMELIORATION CONTINUE RAC ET DEVELOPPEMENT MOYENS
AMELIORATION CONTINUE RESP AMELIOR CONTINUE
AMELIORATION CONTINUE TECH MAINT UAE
ANALYSEUR TECH D'EXPERTISE
ANALYSEUR TECH ANALYSE ET EXPERTISE MAT N1
ANALYSEUR TECH ANALYSE ET EXPERTISE MAT N2
ASSISTANT ADMINISTRATIF ASSISTANT(E) GESTION ADMIN CT
ASSISTANT ADMINISTRATIF ASSISTANT(E) GESTION TECHNQ CT
ASSISTANT ADMINISTRATIF ASSISTANT(E) RESSOURCES HUMAINES
ASSISTANT ADMINISTRATIF SUPERVISEUR POLE ASSISTANT(E)S
ASSISTANT ADMINISTRATIF SUPERVISEUR POLE ASSISTANT(E)S CT
ASSISTANT ADMINISTRATIF TECH RH
ASSISTANT ADMINISTRATIF TECH SIRH
ASSISTANT ADMINISTRATIF ASSISTANT(E) GEST ADMINISTRATIVE
AUTOMATICIEN TECH AUTOMATISME
AUTOMATICIEN RESPONSABLE PROJET AUTOMATISME
AUTOMATICIEN SUPERVISEUR AUTOMATISME
COMMERCIAUX KEY ACCOUNT MANAGER
COMPTABLE COMPTA NIV 2
COMPTABLE COMPTABLE
COMPTABLE CONTROLEUR IMMOBILISATIONS
COMPTABLE COORDINATEUR COMPTABILITE AUX
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCT MOYEN ESSAIS END N1
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCT MOYEN ESSAIS END N2
CONDUCTEUR ESSAIS COORDINATEUR ESSAIS
CONDUCTEUR ESSAIS TECH AMELIORATION MOYENS
CONDUCTEUR ESSAIS TECH ESSAI
CONDUCTEUR ESSAIS TECH SUPPORT BANC MOTEUR
CONDUCTEUR ESSAIS GESTIONNAIRE PARC VEHICULE
CONDUCTEUR ESSAIS MECANICIEN ET INSTRUMATION
CONDUCTEUR ESSAIS MECANICIEN ET INSTRUMENTATION
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCT BANCS MOTEURS NIV2
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCT MOY ESSAIS CANISTER N2
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCT MOYEN ESSAIS PERFO NIV1
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCT MOYEN ESSAIS PERFO NIV2
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCTEUR BANCS A ROULEAUX N1
CONDUCTEUR ESSAIS CONDUCTEUR BANCS A ROULEAUX N2
CONDUCTEUR ESSAIS TECH ESSAIS CANISTER
CONDUCTEUR ESSAIS PROFESSIONNEL DE MESURE PROPRETE
CONTROLEUR DE GESTION CONTROLEUR DE GESTION
CONTROLEUR DE GESTION CONTROLEUR DE GESTION BL
CONTROLEUR DE GESTION CONTROLEUR DE GESTION CT
CONTROLEUR DE GESTION CONTROLEUR DE GESTION INDUSTRIEL
CONTROLEUR DE GESTION CONTROLEUR DE GESTION RESALE
CORPS MEDICAL INFIRMIER(E)
DESSINATEUR DESSINATEUR PROJETEUR PRODUIT
DESSINATEUR TECHNICIEN ME PROCESS DESIGNER
DESSINATEUR CAD & DOCUMENTATION TEAM LEADER
DESSINATEUR CONCEPTEUR PROJETEUR CAO OUTIL
DESSINATEUR DESIGNER
DESSINATEUR DESSINATEUR ETUDES
DESSINATEUR TECHNICIEN GESTION DES DONNEES
DIRECTION DIRECTEUR DE SITE
DIRECTION DIRECTEUR MANUFACTURING ENGINEER
DIRECTION PLANT MANAGER
DRH HR DIRECTOR
ENCADREMENT BATIMENTS RESP INFRA ET ENERGIES
ENCADREMENT BATIMENTS SUPERVISEUR IMPLANTATIONS
ENCADREMENT ESSAIS COMPOSANTS COORDINATEUR ESSAIS
ENCADREMENT ESSAIS COMPOSANTS RESP POLE ESSAIS
ENCADREMENT ESSAIS COMPOSANTS RESP POLE MAITRISE ET DEV MOYENS
ENCADREMENT ESSAIS COMPOSANTS RESP TRANSVERSAL VALIDATION
ENCADREMENT ESSAIS COMPOSANTS RESP UAE
ENCADREMENT ESSAIS COMPOSANTS RESPONSABLE MSA CT
ENCADREMENT ESSAIS MOTEURS COORDINATEUR ESSAIS
ENCADREMENT ESSAIS MOTEURS RESP POLE UAE MOTEURS VEHICULES
ENCADREMENT ESSAIS MOTEURS RESP PREPA MOTEURS ET DAF
ENCADREMENT ESSAIS MOTEURS RESP UAE
ENCADREMENT ESSAIS MOTEURS TECH LEADER BANCS MOTEURS
ENCADREMENT FINANCE RESP COMPTA ET CONSOLIDATION
ENCADREMENT FINANCE RESP CONTROLE DE GESTION BL
ENCADREMENT FINANCE RESPONSABLE FINANCIER CT
ENCADREMENT INFORMATIQUE INDUSTRIELLE RESP SYSTEME INFORMATION
ENCADREMENT INGENIERIE CONTRÔLE RESP DEVELOPP SYSTEME INJECTION
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP APPRO MAT. IND
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP CELL PIECES SUR PLAN
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP FLUX
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP FLUX A&T GDI DIESEL
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP PC BLOIS
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP PLANIFICATION PRODUCTION
ENCADREMENT LOGISTIQUE RESP UAP RECEP EXPE KITS
ENCADREMENT LOGISTIQUE SUPERVISEUR LOGISTIQUE
ENCADREMENT LOGISTIQUE SUPERVISEUR PLATEAU APPRO
ENCADREMENT PRODUCTION COORDINATEUR DE FABRICATION
ENCADREMENT PRODUCTION SUPERVISEUR DE PROD
ENCADREMENT PRODUCTION COORDINATEUR ATELIER LP
ENCADREMENT PRODUCTION RESP DES OPERATIONS BL
ENCADREMENT PRODUCTION RESP MAINT CENTRALE
ENCADREMENT PRODUCTION RESP MAINTENANCE INFRASTRUCTURES
ENCADREMENT PRODUCTION RESP PREVENTIF GFM GMAO
ENCADREMENT QUALITE RESP GROUPE EXPERTISE
ENCADREMENT QUALITE RESP MESURE DE LABORATOIRE
ENCADREMENT QUALITE RESP METRO OPERATIONNELLE
ENCADREMENT QUALITE RESP METROLOGIE
ENCADREMENT QUALITE RESP PERFORMANCE FOURNISSEURS
ENCADREMENT QUALITE RESPONSABLE POLE ANALYSE & EXPER
ENCADREMENT QUALITE RESPONSABLE QSSE
ENCADREMENT SANTE SECURITE ENVIRONNEMENT INGENIEUR SSE
ENCADREMENT SANTE SECURITE ENVIRONNEMENT RESP POLE SSE
ENCADREMENT SANTE SECURITE ENVIRONNEMENT RESP SSE MAINT ET AC
EXPERT PAYE RESP EXPERTISE PAIE
GENERALISTE RESSOURCES HUMAINES CHARGE(E) DE PROJETS REL SOCIALE
GENERALISTE RESSOURCES HUMAINES HRBP GLOBAL ENGINEERING
GENERALISTE RESSOURCES HUMAINES RESPONSABLE FORMATION ET GPEC
GENERALISTE RESSOURCES HUMAINES RRH BLOIS
GESTIONNAIRE DE PROJET BUSINESS DEVELOPMENT DIRECTOR
GESTIONNAIRE DE PROJET CHANGE IMPLEMENTATION LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET COORDINATEUR APQP PPAP
GESTIONNAIRE DE PROJET CUSTOMER PROGRAM MANAGER
GESTIONNAIRE DE PROJET GENERAL PROJECT MANAGER ADP
GESTIONNAIRE DE PROJET PROGRAM MANAGER
GESTIONNAIRE DE PROJET PROJECT SUPPORT OFFICE
GESTIONNAIRE DE PROJET RESPONSABLE PROJET
GESTIONNAIRE DE PROJET ELECTRONIQUE PROJECT MANAGER ELECTRONIC
GESTIONNAIRE DE PROJET INGENIERIE APPLICATION ENGINEERING COMPONEN
GESTIONNAIRE DE PROJET INGENIERIE COMPONENT APPLICATION LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET INGENIERIE TECHNICAL PROJECT LEADER GDI INJ
GESTIONNAIRE DE PROJET METHODES RESP PROJET PROCESS
GESTIONNAIRE DE PROJET METHODES ASSY PROJECT LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET METHODES ME PROJECT LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET METHODES ME TECH PROJECT LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET PRODUCTION COORDINATEUR PROJETS LP
GESTIONNAIRE DE PROJET PRODUCTION COORDINATEUR PROJETS
INFORMATICIEN INDUSTRIEL SUPPLY CHAIN SYSTEM ENGINEER
INFORMATICIEN INDUSTRIEL ANALYSTE PROGRAMMEUR
INFORMATICIEN INDUSTRIEL GLOBAL IT SECURITY COMPL MANAGER
INFORMATICIEN INDUSTRIEL ING DEV LOGICIEL ANALYSE DONNEES
INFORMATICIEN INDUSTRIEL RESP POLE INFO INDUS
INFORMATICIEN INDUSTRIEL RESP PROJET INFO INDUS
INFORMATICIEN INDUSTRIEL SHOPFLOOR APPLICATION
INFORMATICIEN INDUSTRIEL TECH INFO INDUS
INFORMATICIEN INDUSTRIEL TECH INFO INDUS ET TRACABILITE
INFORMATICIEN INDUSTRIEL TECH RESEAUX INFO ET ELEC
INGENIEUR CALIBRATION ADMINISTRATEUR CRETA
INGENIEUR CALIBRATION INGENIEUR SENIOR SI&C
INGENIEUR CALIBRATION INGENIEUR SI&C
INGENIEUR CALIBRATION INGENIEUR SIMULATION
INGENIEUR CALIBRATION SI&C TEAM LEADER
INGENIEUR CALIBRATION TEAM LEADER SI&C
INGENIEUR CALIBRATION TECH SENIOR SI&C
INGENIEUR CALIBRATION TECH SI&C
INGENIEUR CONTRÔLE FIE SYSTEMS TEAM LEADER
INGENIEUR CONTRÔLE GDI CONTROL FUNCTION MANAGER
INGENIEUR CONTRÔLE INGENIEUR FIE SYSTEME CONTROLE
INGENIEUR CONTRÔLE INGENIEUR FIE SYSTEME CONTRÔLE
INGENIEUR CONTRÔLE INGENIEUR FIE SYSTEME CONTROLE -
INGENIEUR CONTRÔLE INGENIEUR FIE SYSTEME DEVELOPP
INGENIEUR CONTRÔLE INGENIEUR SYSTEME SOFTWARE
INGENIEUR CONTRÔLE OBD SYSTEM ENGINEER
INGENIEUR CONTRÔLE PILOTE PROJET FIE SYSTEME
INGENIEUR CONTRÔLE TECH FIE SYSTEME DEVELOPPEMENT
INGENIEUR ELECTRONIQUE ARCHITECTE SYSTEMES ELECTRONIQUE
INGENIEUR ELECTRONIQUE CONCEPTEUR SYSTEME
INGENIEUR ELECTRONIQUE DEVELOPPEUR SOFTWARE
INGENIEUR ELECTRONIQUE ELECTRONICS SOFTWARE EXPERT
INGENIEUR ELECTRONIQUE ELECTRONICS SOFTWARE SENIOR ENGI
INGENIEUR ELECTRONIQUE ELECTRONICS SYSTEMS EXPERT
INGENIEUR ELECTRONIQUE ELECTRONICS SYSTEMS SENIOR ENGIN
INGENIEUR ELECTRONIQUE ELECTRONICS V&V TECHNICIAN
INGENIEUR ELECTRONIQUE TEAM LEADER SENIOR V&V
INGENIEUR ELECTRONIQUE TEAM LEADER SOFTWARE
INGENIEUR ELECTRONIQUE TEAM LEADER SYSTEM
INGENIEUR ELECTRONIQUE TEAM LEADER V&V
INGENIEUR ELECTRONIQUE TECHNICIEN SENIOR CORE STRATEGIE
INGENIEUR ELECTRONIQUE TECHNICIEN SYSTEME / SW
INGENIEUR ELECTRONIQUE V&V ENGINEER
INGENIEUR ELECTRONIQUE V&V SENIOR ENGINEER
INGENIEUR ELECTRONIQUE VALIDEUR SENIOR SYSTÈME/SW
INGENIEUR ELECTRONIQUE VALIDEUR SYSTEME / SW
INGENIEUR INFORMATIQUE GLOBAL TOOLS MANAGER
INGENIEUR METHODES PROCESS LEADER
INGENIEUR METHODES CTBL MEI AQE NOZZLE 4.22
INGENIEUR METHODES GRINDING PROJECT LEADER
INGENIEUR METHODES INNER GRINDING BOP LEADER
INGENIEUR METHODES LEADER PROCESS LP
INGENIEUR METHODES MANUFACTURING ENGINEER. INJ ENG
INGENIEUR METHODES ME 02 PUMP METROLOGY PROCESS LEA
INGENIEUR METHODES ME PROCESS ENGINEER
INGENIEUR METHODES ME PROCESS LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET PRODUCTION COORDINATEUR PROTOTYPES
INGENIEUR METHODES RESPONSABLE PROJETS ME POMPE GDI
INGENIEUR PRODUIT INGENIEUR DEVELOPPEMENT PRODUIT
INGENIEUR PRODUIT INGENIEUR EMISSIONS
INGENIEUR PRODUIT INGENIEUR SENIOR DEVELOP PRODUIT
INGENIEUR PRODUIT INGENIEUR VALIDATION
INGENIEUR PRODUIT PRODUCT ENGINEERING TEAM LEADER
INGENIEUR PRODUIT TEAM LEADER DEVELOPP PRODUIT
INGENIEUR PRODUIT TEAM LEADER SIMULATION
INGENIEUR PRODUIT TECH DEVELOPPEMENT PRODUIT
INGENIEUR PRODUIT TECH SENIOR DEVELOP PRODUIT
INGENIEUR PRODUIT TECHNICIEN DEVELOPPEMENT PRODUIT
INGENIEUR PRODUIT TEST COORDINATOR
INGENIEUR PRODUIT TEST COORDINATOR LEADER
INGENIEUR PRODUIT TEST PROJECT ENGINEER
INGENIEUR PRODUIT VALIDATION MANAGER
LOGISTICIEN AGENT LOG LIGNE PILOTE
LOGISTICIEN COORDINATEUR LOGISTIQUE
LOGISTICIEN GEST APPRO MAGASIN
LOGISTICIEN TECH LOG APPRO DIRECT
LOGISTICIEN AGENT LOG NIV1
LOGISTICIEN AGENT LOG NIV2
INGENIEUR MATERIAUX INGENIEUR MATERIAUX
LOGISTICIEN CHEF DE PROJETS LOG
INGENIEUR METHODES PROCESS TECHNICIAN
LOGISTICIEN GEST APPRO FRAIS GENERAUX
LOGISTICIEN GESTION INVEST ET COUTS CT
LOGISTICIEN MAGASINIER
LOGISTICIEN RESP PLANIFICATION
LOGISTICIEN TECH APPRO PROTOTYPES
LOGISTICIEN TECH EXPE ET FACTURATION CT
LOGISTICIEN TECH LOG LIGNE PILOTE
LOGISTICIEN TECH LOG UAP REC NIV1
LOGISTICIEN TECH PIECES SUR PLAN
LOGISTICIEN TECHNICIEN ACHATS MAGASIN IND
TECHNICIEN METHODES DE PRODUCTION TECH PROJET PROCESS
ACHETEUR PRODUCT LINE PURCHASING LEADER
LOGISTICIEN TUGGER PRODUIT
MAINTENEUR TECH MAINT EXPERT
MAINTENEUR TECH MAINT
MAINTENEUR MAINTENEUR CURATIF
MAINTENEUR MAINTENEUR PREVENTIF
MAINTENEUR TECH MAINT APO
MAINTENEUR TECH METHODE MAINT
MAINTENEUR DE PRODUCTION AGENT TECHNQ DE FIABILISATION
MAINTENEUR DE PRODUCTION REGLEUR MAINTENEUR
MAINTENEUR DE PRODUCTION RESP DISPONIBILITE EQUIPEMENT
MAINTENEUR DE PRODUCTION TECH MAINT
OUTILLEUR - AFFUTEUR PREPARATEUR OUTILLAGES
OUTILLEUR - AFFUTEUR TECH OUTILLEUR - AFFUTEUR
OUTILLEUR - AFFUTEUR OUTILLEUR-AFFUTEUR
PERSONNEL DE PRODUCTION HOMME PA
PERSONNEL DE PRODUCTION PROFESSIONNEL DE PROD N1
PERSONNEL DE PRODUCTION CONDUCTEUR DE LIGNE
PERSONNEL DE PRODUCTION PROFESSIONNEL DE PROD N2
PERSONNEL DE PRODUCTION PROFESSIONEL DE MESURE PROPRETE
QUALITICIEN AUDITEUR
QUALITICIEN TECH VERIF MOYENS DE CONTRÔLE
QUALITICIEN TECH COURT TERME QFE
QUALITICIEN TECH DEVELOPPEMENT METRO EXPERT
QUALITICIEN TECH MESURE PHYSIQUE
QUALITICIEN TECH METRO SUPP DE PROD
QUALITICIEN CLIENT CUSTOMER QUALITY MANAGER
QUALITICIEN CLIENT CUSTOMER SATISFACTION
RESPONSABLE INGENIERIE METHODES ME MANAGER
QUALITICIEN CLIENT CUSTOMER SUPPORT ENGINEER & 0 KM
QUALITICIEN CLIENT DAMAGE ANALYST
QUALITICIEN CLIENT TECH ASSUR QUAL INDUS
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH ASSUR QUAL UAP
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH QUAL UAP
QUALITICIEN DE PRODUCTION COORDINATEUR PROPRETE BL
QUALITICIEN DE PRODUCTION ING QUALITE SUPP TECHNQ
QUALITICIEN DE PRODUCTION INGENIEUR CONTRÔLE DE PRODUCTION
QUALITICIEN DE PRODUCTION PILOT LINE QUALITY ENGINEER
QUALITICIEN DE PRODUCTION PILOT LINE QUALITY TECHNICIAN
QUALITICIEN DE PRODUCTION PROFESSIONNEL QUAL BANC SILVER
QUALITICIEN DE PRODUCTION PROFESSIONNEL QUAL REFUS REBUT
QUALITICIEN DE PRODUCTION PROFESSIONNEL QUAL REFUS REBUTS
QUALITICIEN DE PRODUCTION PROFESSIONNEL QUALITE LP
QUALITICIEN DE PRODUCTION RESP QUAL PROD
QUALITICIEN DE PRODUCTION RESP QUAL UAP
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH ASSUR QUAL SUPP TECHNQ
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH DEVELOP METRO INTER SITES
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH DEVELOPPEMENT METRO
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH QUAL CLIENTS
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH QUAL LP
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECH QUAL SUPP TECHNQ
QUALITICIEN DE PRODUCTION TECHNICIEN I&CIM
QUALITICIEN ELECTRONIQUE AQE
QUALITICIEN ELECTRONIQUE ING SURETE DE FONCTIONNEMENT
QUALITICIEN ELECTRONIQUE INGENIEUR QUALITE SI&C
QUALITICIEN ELECTRONIQUE MANAGR QUALITE ELECTRONIQUE
QUALITICIEN ELECTRONIQUE INGENIEUR QUALITE ELECTRONIQUE
QUALITICIEN FOURNISSEUR CATEGORY SUPPLIER QUALITY ENG
QUALITICIEN FOURNISSEUR PLANT SUPPLIER QUALITY ENGINEER
QUALITICIEN FOURNISSEUR PLANTS SUPPLIER QUALITY MANAGER
QUALITICIEN FOURNISSEUR RESP QFE COURT TERME
QUALITICIEN FOURNISSEUR SUPPLIER IMPROVEMENT MANAGER
QUALITICIEN FOURNISSEUR TECH MESURE QFE
REGLEUR REGLEUR DE PRODUCTION
REGLEUR REGLEUR MESURE PROPRETE
REGLEUR REGLEUR SALLE DE MESURE
RESPONSABLE FINANCE RESPONSABLE FINANCE
RESPONSABLE GESTION DE PROJET RESP PROGRAM MANAGEMENT
RESPONSABLE INGENIERIE CALIBRATION CHIEF ENGINEER SI&C
RESPONSABLE INGENIERIE CALIBRATION MANAGER SI&C
RESPONSABLE INGENIERIE CONTROLE INGENIEUR EN CHEF FIE SYSTEME
RESPONSABLE INGENIERIE CONTROLE MANAGER CONTROLE FIE SYSTEME
RESPONSABLE INGENIERIE CONTROLE MANAGER FACILITIES SENIOR
RESPONSABLE INGENIERIE ELECTRONIQUE ELECTRONICS HARDWARE AND V&V MAN
RESPONSABLE INGENIERIE ELECTRONIQUE ELECTRONICS SYSTEMS MANAGER
RESPONSABLE INGENIERIE ELECTRONIQUE MANAGR SOFTWARE
RESPONSABLE INGENIERIE MATERIAUX RESP INGENIERIE DES MATERIAUX
RESPONSABLE INGENIERIE METHODES DIESEL PUMP CHIEF MANUFACTURING
RESPONSABLE INGENIERIE METHODES DIRECTOR OF MANUFACTURING ENG
RESPONSABLE INGENIERIE METHODES GDI MEP IASI MANAGER
RESPONSABLE INGENIERIE METHODES GDI PUMP ME MANAGER - YT
GESTIONNAIRE DE PROJET COMPONENT PROJECT MANAGER
RESPONSABLE INGENIERIE METHODES ME OPERATING SYSTEM & COMPETENCI
RESPONSABLE INGENIERIE PRODUIT CHIEF ENGINEER
RESPONSABLE INGENIERIE PRODUIT MANAGER DEVELOPP PRODUIT
RESPONSABLE LOGISTIQUE LEADER LOGISTIQUE
RESPONSABLE LOGISTIQUE RESP SUPPLY CHAIN
RESPONSABLE PRODUCTION RESP LIGNE PILOTE & LAUNCH BLOIS
RESPONSABLE PRODUCTION RESP UAP
RESPONSABLE PROJET PRODUCTION RESP INDUS NOUVEAUX PRODUITS
RESPONSABLE QUALITE CLIENT RESP QUAL CLIENTS ET EXPERTISES
SPECIALISTE BATIMENTS PROFESSIONNEL INFRASTRUCTURES
SPECIALISTE BATIMENTS TECH PROJETS TRAVAUX NEUFS
SPECIALISTE BATIMENTS PROFESSIONNEL D'IMPLANTATION
SPECIALISTE BATIMENTS RESP INFRA SECOND OEUVRE
SPECIALISTE BATIMENTS RESP PROJET TRAVAUX NEUFS
SPECIALISTE BATIMENTS TECH IMPLANTATIONS
SPECIALISTE BATIMENTS TECH MAINT INFRASTRUCTURES
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE AQM GLOBAL
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE AQM MANAGER
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE AQM REGIONAL
INGENIEUR METHODES LEADER PROCESS / PROCESS LEADER
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE GLOBAL WARRANTY MANAGER
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE ME AQE AND MSE MANAGER, GAS FIS
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE ME HSE & CLEANLINESS
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE PE AQE
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE QUALITY MANAGER
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE RESP ETALONNAGE
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE RESP SYSTEME MANAGT QUAL SITE
SPECIALISTE EN QUALITE AVANCEE WARRANTY IMPROVEMENT LEADER
SPECIALISTE INGENIERIE ELECTRONIQUE CYBER SECURITY MANAGER
SPECIALISTE INGENIERIE ELECTRONIQUE SAFETY TEAM LEADER
SPECIALISTE INGENIERIE ELECTRONIQUE SENIOR HARDWARE EXPERT
SPECIALISTE INGENIERIE ELECTRONIQUE TEAM LEADER OUTILS
SPECIALISTE INGENIERIE ELECTRONIQUE TECHNOLOGIST ELECTRONICS ENGINEE
SPECIALISTE INGENIERIE METHODES ADVANCED ME VPIP MANAGER
SPECIALISTE INGENIERIE METHODES EXPERT SOUDURE LASER
SPECIALISTE INGENIERIE METHODES TECHNOLOGIST - ME COATING PROCES
SPECIALISTE INGENIERIE METHODES VALVE & COATING BOP ME MANAGER
SPECIALISTE INGENIERIE PRODUIT ADV GAS COMPONENTS ENG MANAGER
SPECIALISTE INGENIERIE PRODUIT GDI PUMP SENIOR TECHNOLOGIST
SPECIALISTE INGENIERIE PRODUIT INGENIEUR EXPERT ANALYSE
SPECIALISTE INGENIERIE PRODUIT INGENIEUR EXPERT DEV PRODUIT
SUPPORT INFORMATIQUE DEVELOPPEUR OUTILS LOGICIELS
SUPPORT INFORMATIQUE GLOBAL SYSTEMS PROCESS MANAGER
SUPPORT INFORMATIQUE RESP DEV SYSTEM DE PROD
SUPPORT INFORMATIQUE SAP SYSTEMS LEAD
SUPPORT INFORMATIQUE TECH SYSTEME DE PROD
TECHNICIEN METHODES TECH PROCESS
TECHNICIEN METHODES DE PRODUCTION ME PROJECT LEADER
GESTIONNAIRE DE PROJET METHODES PROJECT LEADER
TECHNICIEN SANTE SECURITE ENVIRONNEMENT TECH SSE
TECHNICIEN SANTE SECURITE ENVIRONNEMENT COORDINATEUR SSE
Source : DILA https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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