Accords d'entreprise chez BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
Les négociations entre la direction de BOUYGUES ENERGIES & SERVICES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BOUYGUES ENERGIES & SERVICES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
Siret : 77566487304147
Adresse : null
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES 2021-2023 (2021-04-01)
- Accord Ambition Mixité Femmes/Hommes au sein du Groupe BYES (2022-03-16)
- Accord de substitution relatif au don de jours de réduction du temps de travail au sein de l'UES BYES (2022-06-01)
- Accord de substitution relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES BYES (2022-06-01)
- Accord de substitution relatif au Compte Epargne Temps au sein de l'UES BYES (2022-06-01)
- Accord de substitution Droit syndical (2022-03-16)
- Accord de Groupe Bouygues Energies & Services Régime de prévoyance des ouvriers « incapacité, invalidité, décès » (2023-01-04)
- Accord de "Groupe" Bouygues Energies et Services: relatif à la méthodologie de déploiement de la Convention Collective de la Métallurgie 2024 (2023-03-27)
- Accord Collectif d'Etablissement de Substitution relatif aux Grands Déplacements Bouygues Energies et Services T&D PV International (2023-02-16)
- Définition du contour des établissements distincts de l'UES (2023-06-20)
- Qualité de Vie au Travail (2023-05-16)
- Méthodologie des négociations obligatoires (2023-05-16)
BOUYGUES ENERGIES & SERVICES
Siret : 77566487303263
Adresse : 19 Rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 : REMUNERATION, POLITIQUE SOCIALE, TEMPS DE TRAVAIL, PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2017-11-08)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES (2017-10-10)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES POUR LES ANNEES 2018, 2019 ET 2020 (2018-02-27)
- Avenant à l'accord de methode sur l'organisation des consultations obligatoires (2018-10-26)
- Negociation annuelle Obligatoire 2019 (2018-11-15)
- Accord relatif au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques d’établissements et du Comité Social et Economique Central de l’UES (2019-10-23)
- ACCORD GROUPE SUR LES MESURES MISES EN OEUVRE AU SEIN DE BOUYGUES ENERGIES & SERVICES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID-19 (2020-04-07)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020. (2019-12-20)
- Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques d’établissements et du Comité Social et Economique Central de l’UES (2019-07-11)
- Accord collectif de reconnaissance d'une Unité Sociale et economique (2019-06-18)
- ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET D'HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS AU SEIN DE L'UES BOUYGUES ENERGIE ET SERVICES (2020-11-04)
- Avenant de prorogation de l'Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 10 octobre 2017 Groupe Bouygues Energies & Services (2020-11-25)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2020-12-03)
- Accord relatif à l'outillage au sein de l'UES BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES (2020-11-09)
- Avenant n°7 portant adhésion des collaborateurs de BYES FM à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail de BYES SAS (ex-ETDE) et adaptation des dispositions relatives à l'aménagement du temps de travail (2020-12-16)
- Accord de télétravail Groupe Bouygues Energies & Services (2020-12-09)
- Accord relatif au travail de nuit au sein de l'UES BOUYGUES ENERGIES & SERVICES (2020-12-16)
- Accord sur les déplacements au sein de l'UES BOUYGUES ENERGIES & SERVICES (2020-12-16)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (2021-11-17)
- Avenant à l'accord relatif au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques d'établissements de l'UES BYES (2021-12-13)
- avenant n°1 à l'accord collectif de reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale Bouygues Energies et services du 18 juin 2019 (2022-05-09)
- Accord d'adaptation - Entreprise du secteur de la prévention et de la sécurité - UES BYES (2022-06-01)
- Modalités du Maintien de cotisations (2022-11-22)
- fonctionnement de l'UES (2022-11-22)
- Forfait Jours réduit (2022-11-22)
- Negociation annuelle obligatoire 2023 (2022-11-30)
BOUYGUES ENERGIES & SERVICES DIRECTION
Siret : 77566487303289
Adresse : 19 Rue Stephenson 78180 Montigny-le-Bretonneux
BOUYGUES ENERGIES & SERVICES - T&D
Siret : 77566487304170
Adresse : 1 Avenue de Westphalie 78180 Montigny-le-Bretonneux