Accords d'entreprise chez HOPITAL JOSEPH-DUCUING - ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE
Les négociations entre la direction de HOPITAL JOSEPH-DUCUING - ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL JOSEPH-DUCUING - ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL JOSEPH-DUCUING - ASSOC DES AMIS DE LA MEDECINE SOCIALE
Siret : 77693859900011
Adresse : null
- Accord de substitution à l'accord d'établissement du 28 mai 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans le cadre de la loi du 13 juin 1998 (2018-09-05)
- Négociation Annuelle Obligatoire (2018-12-21)
- ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE DE COVID-19 (2020-09-01)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HÔPITAL JOSEPH DUCUING (2020-05-25)
- AVENANT ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-04-25)
- ACCORD DE METHODE EGALITE HOMME FEMME (2019-05-28)
- Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique de L’Association des Amis de la Médecine Sociale (2019-08-16)
- accord de méthode relatif à la négociation d'un accord de substitution de l'accord maternité du 27 juin 2001 (2019-06-18)
- ACCORD DE METHODE DES GARDES ET ASTREINTES (2019-06-06)
- ACCORD DE MÉTHODE RELATIF A L'ACCORD DE SUBSTITUTION AU TEMPS DE TRAVAIL (2020-07-02)
- AVENANT A L'ACCORD SUR LA PRIME DECENTRALISEE (2019-11-21)
- ACCORD DE METHODE POUR LA MISE EN PLACE DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL (2019-02-13)
- Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours cadres (2019-01-28)
- ACCORD DE SUBSTITUTION A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 28 MAI 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA LOI DU 13 JUIN 1998 (2018-09-05)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE AU SEIN DE L'HÔPITAL JOSEPH DUCUING (2020-12-11)
- accord de méthode relatif au télétravail (2021-04-21)
- Accord de méthode relatif à la négociation d'un accord portant sur l'égalite professionnelles et salariales hommes/femmes (2021-02-02)
- Accord Egalité homme-femme au sein de l'Association des Amis de la Médecine Sociale (2021-07-08)
- ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES (2021-10-07)
- Négociation annuelle obligatoire 2021 accord d'entreprise (2021-11-25)
- ACCORD RELATIF AUX GARDES ET ASTREINTES DES MÉDECINS SALARIÉS DE L’HÔPITAL JOSEPH DUCUING (2022-02-08)
- ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (2021-09-28)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE AU SEIN DE L'HOPITAL JOSEPH DUCUING (2021-12-10)
- AVENANT N°1 ACCORD DE METHODE RELATIF A LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-03-18)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX SALARIES DU SERVICE DE MEDECINE INTERNE (2022-02-15)
- ACCORD D'ETABLISSEMENT A DUREE DETERMINEE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX INFIRMIERS DE BLOC OPERATOIRE (2022-06-30)
- Avenant n°1 ACCORD DE METHODE RELATIF AUX GARDES ET ASTREINTES MEDICALES (2022-03-18)
- Accord d'établissement concernant le temps de travail et la mise en place des astreintes des personnels médicotechniques de l'Hôpital Joseph Ducuing (2022-06-01)
- Avenant n°1 Accord relatif au temps de travail de l'Hôpital Joseph Ducuing du 27 novembre 2020 (2021-07-06)
- PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (2023-10-03)