Accords d'entreprise chez ATLANTIC INDUSTRIE
Les négociations entre la direction de ATLANTIC INDUSTRIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATLANTIC INDUSTRIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATLANTIC INDUSTRIE
Siret : 35252949900019
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2018 (2017-11-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/06/1998 (2017-11-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 11/06/1998 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE (2017-11-14)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2018 (2018-03-19)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 19 FEVRIER 1979 RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME MODIFIE PAR L'AVENANT DU 10 MAI 2004 (2018-03-19)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/07/2007 VISANT A GARANTIR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2018-07-16)
- UN ACCORD RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DISTINCTS (2018-09-07)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/10/2007 RELATIF A L'ADAPTATION DES HORAIRES DU PERSONNEL DU SATC (2018-09-28)
- UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 28/11/2018 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019 (2019-09-27)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 01/06/1987, RELATIF AUX PANNES, INCIDENTS TECHNIQUES GRAVES ET GREVES DE L’EDF (2019-10-07)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 01/10/2007 RELATIF AU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT - ADAPTATION DES HORAIRES DU PERSONNEL DU SATC (2019-09-27)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - SERVICES DE MAINTENANCE CHAUFFAGE, CHAUFFE EAU ET E2C (2019-09-27)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, COMPLETE DE SES AVENANTS. (2018-11-28)
- UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2019 (2018-11-28)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2020 (2020-02-17)
- Un accord relatif à la mise en place d'équipes de suppléance à l'unité Chauffe-eau (Ilot de Soudure) (2020-06-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/06/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, MODIFIE PAR ACCORD DU 09/12/2011 - MAINTENANCE ET OUTILLAGE- (2019-11-22)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/06/1998 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-11-25)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11/06/1998 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - PERSONNEL DE MAINTENANCE ET D'OUTILLAGE (2019-12-12)
- UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 (2019-11-25)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX DROITS A CONGES PAYES PAR ANTICIPATION (2020-04-23)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 19 MARS 2018 RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME (2020-04-16)
- UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL (2019-04-19)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE A L'UNITE CHAUFFE-EAU (GAP CUVE) (2019-05-14)
- UN AVENANT A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 1ER MARS 2012 (2020-10-19)
- UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (2020-10-19)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021 (2020-11-26)
- UN AVENANT A L'ACCORD ARTT DU 11 JUIN 1998 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE ET D'OUTILLAGE (2020-11-26)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, COMPLETE DE SES AVENANTS (2020-11-26)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 26/11/2020 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021 (2021-02-08)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE A L'UNITE CHAUFFE-EAU (2021-02-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 (2021-03-10)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPERATURES EXCEPTIONNELLES (2021-06-07)
- UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 26/11/2020 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2021 (2021-09-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS PARTIEL ANNUALISE (2021-11-15)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, complété de ses avenants. (2021-11-29)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2022 (2021-11-29)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE A L'UNITE E2C (Carrousels 1, 2 et 3) (2022-04-12)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2022 (2022-02-25)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 11/06/1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL, ainsi que l’ACCORD DU 10/05/2000 RELATIF AU PERSONNEL DE MAINTENANCE ET D’OUTILLAGE (2022-05-02)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'ASTREINTES (2022-05-03)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29/11/2021 (2022-06-02)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/10/2007 VISANT A GARANTIR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2022-10-06)
- UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 19/04/2019 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DU DIALOGUE SOCIAL (2022-10-17)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2023 (2022-11-15)
- UN AVENANT A L’ACCORD DU 11 JUIN 1998 RELATIF A L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL REVISE PAR ACCORD DU 7 JANVIER 2011, complété de ses avenants. (2022-11-15)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2023 (2023-03-14)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE SAMEDI (2023-03-28)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 19 FEVRIER 1979 RELATIF A LA PRIME DE PRESENTEISME MODIFIE PAR AVENANTS DU 10 MAI 2004 ET DU 19 MARS 2018 (2023-03-14)
- Un avenant de prolongation de l'avenant de l'accord de mise en place des journées FLEX à la maintenance chauffage (2023-06-09)
- Un avenant de prorogation de l'accord de mise en place d'astreinte du 3 mai 2022 (2023-06-02)
- Un avenant à l'accord du 9 décembre 2011 pour le personnel outillage : prime de dépannage et repos quotidien (2023-06-02)