Accords d'entreprise chez BIOSPHERE
Les négociations entre la direction de BIOSPHERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BIOSPHERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BIOSPHERE
Siret : 44287315400011
Adresse : null
- Accord collectif d'entreprise portant sur les régimes de frais médicaux (2019-03-19)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-03-19)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN SYSTÈME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITÉ, INVALIDITÉ, DÉCÈS OBLIGATOIRE (2019-03-19)
- Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2019-06-25)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION RELATIF AU STATUT SOCIAL (2019-02-22)
- Accord collectif d'entreprise d'harmonisation suite à l'intégration du service de facturation (2020-09-09)
- Procès-verbal d'accord négociations annuelles obligatoires 2020 (2020-09-09)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-04-09)
- ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'ASSOUPLISSEMENT DU REGIME DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DE COVID-19 (2021-04-26)
- Accord collectif d'entreprise favorisant la réduction d'activité en fin de carrière (2022-03-31)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail du 25 juin 2019 (2022-03-31)
- PROCES VERBAL D'ACCORD - NAO 2022 (2022-03-31)
- PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (2023-03-28)
- Accord d’entreprise relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel du GIE Biosphère (2023-07-26)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la prolongation des mandats des représentants du personnel du GIE Biosphère du 26 juillet 2023 (2023-10-23)
BIOSPHERE
Siret : 44287315400029
Adresse : 58 Avenue Debourg 69007 Lyon