Accords d'entreprise chez RRTHV - REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Les négociations entre la direction de RRTHV - REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RRTHV - REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RRTHV - REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE LA HAUTE VIENNE
Siret : 75850089600017
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES (2020-03-10)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-05-15)
- cotisations retraite complémentaire (2018-02-26)
- accord salariale 2018 (2018-03-09)
- Accord d'entreprise de substitution relatif au régime obligatoire frais de santé (2020-10-16)
- PROCES VERBAL DES REUNIONS NAO 2021 (2021-02-26)
- AVENANT A L'ACCORD DU 21/12/2000 RELATIF A L'ASTREINTE DU PERSONNEL DE L'ATELIER (2021-06-17)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2022-01-18)
- ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX TITRES RESTAURANT, AUX PRIMES ET INDEMNITES (NAO) (2022-05-23)
- Avenant de révision de l'Accord d'entreprise sur l'Aménagement et l'organisation du temps de travail du 13/03/2014 (2023-01-02)
- ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX TITRES RESTAURANT, AUX CLASSIFICATIONS, AUX FRAIS DE REPAS, A LA MUTUELLE ENTREPRISE, A L'ORGANISATION DU TRAVAIL (2023-01-30)
- Avenant portant révision de l'accord du 16/10/2020 relatif au régime complémentaire santé (2023-06-27)