Accords d'entreprise chez KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS
Les négociations entre la direction de KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de KONTRON TRANSPORTATION FRANCE SAS
Siret : 52021451100039
Adresse : null
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-02-02)
- ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR 2018 (2017-12-01)
- Avenant Accord déconnexion et bonne utilisation des technologies de linformation et de la communication (2018-07-31)
- Accord Collectif d'Entreprise sur le Télétravail (2018-11-09)
- AVENANT DE REVISION DU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2020 (2020-05-20)
- Avenant de révision de l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail CONCLU LE 19/12/2019 (2020-07-11)
- Accord collectif d'entreprise sur le télétravail (2019-12-19)
- Avenant à l'accord d'entreprise régime prévoyance (2019-12-19)
- PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2020 (2018-11-26)
- Avenant à l'accord d'entreprise régime frais de santé "contrat responsable" (2019-12-19)
- Protocole d'accord sur l'Aménagement du temps de travail pour l'année 2019 (2018-11-21)
- Avenant Covid-19 retour en présentiel - à l'Accord collectif d'entreprises sur le télétravail (2020-09-07)
- Politique salariale 2020 (2020-07-09)
- l’Accord Collectif d’entreprise sur le Télétravail pour 2021, permettant la reprise des activités en présentiel dans le cadre de la crise sanitaire liée à la Covid-19, mise à jour suite au protocole sanitaire national révisé en date du 11 novembre 2020 (2020-12-18)
- Avenant de révision de l’accord collectif sur l’aménagement du temps de travail de 2020 (dans le cadre de la NAO pour l’année 2021) (2020-12-18)
- Avenant pour l’année 2021 à l’accord d’Entreprise Régime prévoyance (2020-12-14)
- Avenant 2021 à l'accord régime frais de santé surcomplémentaire "non responsable" du16 octobre 2016 (2021-01-26)
- Avenant de révision à l'accord collectif relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail du 21janv2021 (2021-01-21)
- Accord d'entreprise Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-07-28)
- Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise sur le télétravail (2021-11-29)
- Avenant à l'Accord Régime frais de santé contrat responsable (2021-12-20)
- Protocole d'accord organisation et aménagement du temps de travail pour 2022 (2021-12-03)
- Avenant 2022 à l'accord régime frais de santé surcomplémentaire "non responsable" (2021-12-20)
- Accord collectif d'entreprise sur le télétravail 2022 (2021-12-21)
- Avenant à l'accord d'entreprise Régime Prévoyance (2021-12-14)
- Avenant Accord collectif d'entreprise sur le télétravail 2022 (2022-01-05)
- Accord d'Entreprise portant sur la prorogation des mandats des membres du CSE (2022-07-05)
- Accord d'entreprise autorisant le vote électronique (2022-10-11)
- Accord d'entreprise relatif aux astreintes et interventions pendant l'astreinte (2022-08-03)
- Protocole d’accord résultant de la négociation annuelle relative à l’organisation et l’aménagement du temps de travail-positionnement des jours employeurs, de la journée solidarité et du jour dit de « fête locale » pour l’année 2023 (2022-11-30)
- Accord collectif d'entreprise sur le télétravail (2022-12-08)
- Avenant 2023 à l'accord régime prévoyance (2023-01-27)
- Avenant 2023 à l'accord régime frais de santé contrat responsable (2023-01-27)
- Procès-verbal de désaccord sur la politique salariale 2023 (2023-06-27)